Pourquoi adhérer à Ascodocpsy ?

Conditions d'adhésion

Les personnes morales françaises ou étrangères, c’est-à -dire toute structure disposant d’une personnalité juridique (établissement de santé public ou privé, association loi 1901). Les personnes morales étrangères ont le statut de membre associé en vertu de l’article 5a de la convention constitutive.
A partir de 2020, les établissements ne possédant pas de service de documentation peuvent adhérer pour leur service d’archives. Une cotisation spécifique a été votée à l’assemblée générale du 24 juillet 2019.

Les personnes morales françaises ou étrangères, c’est-à -dire toute structure disposant d’une personnalité juridique (établissement de santé public ou privé, association loi 1901). Les personnes morales étrangères ont le statut de membre associé en vertu de l’article 5a de la convention constitutive.
A partir de 2020, les établissements ne possédant pas de service de documentation peuvent adhérer pour leur service d’archives. Une cotisation spécifique a été votée à l’assemblée générale du 24 juillet 2019.

Adresser à la directrice d’Ascodocpsy :

  • une lettre de candidature motivée, co-signée par le directeur, le président de CME et la/le documentaliste et/ou l’archiviste
  • la délibération de l’instance ayant qualité pour engager l’institution, proposant l’adhésion et approuvant la convention constitutive.
  • l’article 24 de la convention constitutive approuvée et signée par la personne habilitée à  engager l’institution, à  envoyer en 4 exemplaires et portant le cachet de l’établissement.
  • La fiche d’identité de l’établissement dûment remplie.

Ces documents sont à  envoyer à  : Ascodocpsy Madame la Directrice BP 8252 – 290, route de Vienne – 69355 Lyon cedex 08
Contact : Nathalie Berriau, Coordinatrice générale Tél. : 06 82 44 18 24 – nathalie.berriau[at]arhm.fr

Adresser à la directrice d’Ascodocpsy :

  • une lettre de candidature motivée, co-signée par le directeur, le président de CME et la/le documentaliste et/ou l’archiviste
  • la délibération de l’instance ayant qualité pour engager l’institution, proposant l’adhésion et approuvant la convention constitutive.
  • l’article 24 de la convention constitutive approuvée et signée par la personne habilitée à  engager l’institution, à  envoyer en 4 exemplaires et portant le cachet de l’établissement.
  • La fiche d’identité de l’établissement dûment remplie.

Ces documents sont à  envoyer à  : Ascodocpsy Madame la Directrice BP 8252 – 290, route de Vienne – 69355 Lyon cedex 08
Contact : Nathalie Berriau, Coordinatrice générale Tél. : 06 82 44 18 24 – nathalie.berriau[at]arhm.fr

Pour les établissements de santé avec service de documentation

  • Budget de fonctionnement inférieur à 30M d’euros : 1115€
  • Budget supérieur à 30M d’euros et inférieur à 60 M d’euros : 2195€
  • Budget supérieur à 60M d’euros : 3290€

Pour les instituts de formation (IFSI, IFCS, etc.) : 410€

Pour les établissements avec un service d’archives et sans centre de documentation :

  • Budget de fonctionnement inférieur à 30M d’euros : 245€
  • Budget supérieur à 30M d’euros et inférieur à 60 M d’euros : 345€
  • Budget supérieur à 60M d’euros : 445€

Pour les membres associés (hors France)

Pour les établissements de santé avec service de documentation

  • Budget de fonctionnement inférieur à 30M d’euros : 1115€
  • Budget supérieur à 30M d’euros et inférieur à 60 M d’euros : 2195€
  • Budget supérieur à 60M d’euros : 3290€

Pour les instituts de formation (IFSI, IFCS, etc.) : 410€

Pour les établissements avec un service d’archives et sans centre de documentation :

  • Budget de fonctionnement inférieur à 30M d’euros : 245€
  • Budget supérieur à 30M d’euros et inférieur à 60 M d’euros : 345€
  • Budget supérieur à 60M d’euros : 445€

Pour les membres associés (hors France)

Vous voulez adhérer ? Téléchargez :

Le dossier d'adhésion
La fiche d'identité de l’établissement
Une fiche informative sur l’adhésion au réseau
La charte des bonnes pratiques du réseau Ascodocpsy
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