Tarifs d'adhésion
Le mode de calcul de la cotisation a été voté par l’Assemblée Générale du 2 juin 2023.
La présentation de la nouvelle politique de cotisation est disponible ici.
- Cotisation pour un établissement de santé (documentation et archives) :
Le calcul se basera sur la dotation psychiatrie année N-2 de l’établissement.
Pour un million de dotation sera appelée une quarantaine d’euros.
- Cotisation pour les associations loi 1901 (hors établissement de soins), instituts de formations et établissement adhérant pour son service d’archives
Cotisation 2025 : nous contacter - Pour les établissements hors France : nous contacter.
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Conditions d'adhésion
- Être une structure à but non lucratif
- Être une personnalité morale française ou étrangère, c’est-à-dire toute structure disposant d’une personnalité juridique (établissement de santé public ou privé, association loi 1901). Les personnes morales étrangères ont le statut de membre associé en vertu de l’article 6 de la convention constitutive.
- Posséder un service de documentation et/ou un service d’archives
- Renseignez la présentation de votre établissement dans ce formulaire
- Envoyez votre lettre de candidature motivée par mail à ascodocpsy@gmail.com