Au sommaire de ce dossier
Présentation et historique
Le quotidien du soin en psychiatrie génère en permanence des situations où se disputent le droit, la déontologie, la morale et l’éthique : les soins sous contrainte, l’information du patient, la liberté d’aller et venir, pour ne citer que ces trois-là. La réflexion s’organise dans les établissements de santé et prend, le plus souvent, la forme d’un Comité d’Ethique.
Créé en mars 2016
licence Creative Commons BY-NC-ND 3.0 FR
Dossier coordonné par Elise Meunier (CH de Cadillac).
Contributrices : Maud Souffir (Association l’Elan Retrouvé) et Cécile Bourgois (CH Sainte-Marie).
Mise en ligne : Carine Lim et Céline Bentz (CH Sainte-Anne) et Céline Girard, webmestre d’Ascodocpsy
Relecture de la commission Web et de Sonia Benkhelifa, Cadre de santé, formatrice IFSI du CH Le Vinatier.
Qu'est-ce que l'éthique ?
Le procès de Nuremberg et la montée de l’individualisme dans les sociétés occidentales ont généré des réflexions en matière d’éthique. Cela a impacté aussi le domaine de la psychiatrie.
La notion d’éthique, plutôt que celle de morale, trouve une place spécifique en France avec la création du Comité consultatif national d’éthique en 1983.
En médecine, la réflexion éthique porte sur la recherche du bénéfice pour le patient, le respect de son autonomie et de sa dignité, la transmission de l’information et surtout le recueil du consentement libre et éclairé.
Le questionnement éthique en psychiatrie appartient le plus souvent au champ de l’éthique clinique. Il mobilise quatre grands axes :
- La prise en compte du sujet au travers d’une offre de soins efficiente et de qualité.
- La législation relative aux droits des malades, de leurs familles et de leur entourage.
- Le principe de réalité socio-économique que représente la politique nationale de santé liée à la psychiatrie.
- Le nécessaire questionnement de l’institution sur ses propres pratiques, aussi bien en interne qu’en externe¹.
Des textes officiels ont été publiés sur la place réservée à la personne « malade » et au recueil du consentement éclairé du patient :
- le respect des droits des malades admis en institutions psychiatriques : loi du 27 juin 1990, loi du 05 juillet 2011, loi du 27 septembre 2013
- l’accueil et la prise en charge médicale : loi du 21 juillet 2009
- l’instauration d’une « démocratie sanitaire » : loi du 04 mars 2002
- la place de l’usager au centre du dispositif rénové et la lutte contre la stigmatisation attachée au maladies mentales avec les Plans Santé mentale de 2001 et 2011.
La dimension de la relation soignant-soigné, l’information et le consentement du patient, l’accès direct au dossier informatisé, les soins sans consentement, la pédopsychiatrie sont aujourd’hui les grands axes de la démarche éthique en psychiatrie².
La réflexion éthique s’impose dans chaque situation clinique, au sein de chaque unité, de chaque établissement³.
¹ Boyer Hervé, « Clinique, réflexion éthique et psychiatrie. », VST – Vie sociale et traitements 4/2010 (n° 108) , p. 83-88
² Horassius Michel , Kress Jean-Jacques. Éthique et psychiatrie, In Le livre blanc de la psychiatrie, Fédération Française de Psychiatrie, John-Libbey, 2003.
³ Ethique et psychiatrie [Dossier], Soins psychiatrie N°270 septembre-octobre 2010.
A lire aussi sur le sujet :
Chapitre de livre : Suzanne Rameix. Du paternalisme des soignants à l’autonomie des patients, dans Justice et psychiatrie, normes, responsabilité, éthique. Claude Louzoun, Denis Salas et al., p.65-75. Eres, 1998
Sur le web
Quelques sites
Espace Ethique
L’Espace éthique de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, crée en 1995, est le premier Espace éthique conçu et développé au sein d’une institution. En 2013 il a été désigné Espace de réflexion éthique de la région Ile-de-France (ERE/IDF). Il propose une mise en réseau des références, des réflexions et des recherches, au moyen de sites Internet qui informent également sur les activités de l’Espace éthique et sa programmation mais également sur les initiatives nationales susceptibles d’être relayées.
Ethique : la revue de presse de l’Eremip (Espace de Réflexion Ethique Midi-Pyrénées)
Mise à disposition d’articles de presse éveillant la réflexion éthique dans le domaine de la Santé.
Publications électroniques
GUIBET LAFAYE Caroline
Imposer la contrainte en psychiatrie : une question ethique ?
In : CANO Nicole Dir., HENRY Jean-Marc Dir., RAVIX Valéry Dir., HARLE Jean-Robert Préf., LE COZ Pierre, GUIBET LAFAYE Caroline, et al. Liberté et contrainte en psychiatrie : enjeux éthiques. Bordeaux : les Études hospitalières ; 2014 : p. 15-32.
DUBREUCQ Julien
La contrainte : un outil de soins en psychiatrie ?
Thèse Doctorat en médecine, Faculté de Grenoble, 2012.
Vidéos et podcasts
Philippe Svandra – Lectures de Ricoeur et Levinas sur le soin entre sollicitude et responsabilité
Espace Ethique Ile de France, 2015, 27min52
Philippe Svandra est Cadre infirmier supérieur en psychiatrie, centre hospitalier Sainte-Anne, Paris. Intervention extraite de la journée Penser le soin avec Paul Ricoeur, organisée le jeudi 2 avril 2015 à l’Espace éthique/IDF.
Questions d’éthique – « Qu’est-ce que l’éthique ? »
Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, Espace Éthique Méditerranéen, MNH 2005, 33min51
Présentation : Olivier Théveneau, invité : Jean-François Mattei.
« L’éthique, la morale sont des mots plutôt galvaudés aujourd’hui donc bien souvent les concepts restent flous et mal compris. Principes de bonnes mœurs ou règles sociales, l’éthique joue un rôle déterminant dans le monde médical autant que dans la vie. On parle de bioéthique, de droit du patient, de relations de soins mais comment se traduisent ces idées à l’hôpital et quelles réponses apportent-elles à des situations complexes ou l’équilibre entre patients et soignant est parfois difficile à réaliser? »
Questions d’éthique – « La personne vulnérable » 4/5
Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, Espace Éthique Méditerranéen, MNH, 2006, 34min25
Thème : « La personne vulnérable : le regard social sur le malade psychiatrique ».
Zoom sur...
Depuis la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, les établissements de santé ont l’obligation de mener une réflexion éthique sur l’accueil et la prise en charge de leurs usagers. Cette obligation est inscrite dans la procédure de certification, notamment dans ses versions de 2007 et 2010 à travers le critère 1.C « démarche éthique ».
Si la constitution d’un groupe de réflexion éthique peut prendre plusieurs formes et appellations, ses principales missions restent les mêmes :
- Information du personnel sur la réflexion éthique
- Formation continue du personnel
- Aide à la décision médicale autour des cas cliniques
- Réflexion a posteriori sur des cas cliniques
- Validation de certains projets de recherche
Ils sont pluridisciplinaires et se tiennent au minimum deux fois par an.
On retrouve des comités d’éthiques au sein des hôpitaux généraux et psychiatriques et au niveau national à travers le Comité Consultatif National d’Ethique pour les sciences de la vie et de la santé.
Les avis publiés par le Comité Consultatif National d’Ethique sont disponibles en accès libres, ils concernent régulièrement le domaine de la psychiatrie.
GOMAS JM
Démarche pour une décision éthique (DDE) : comment préparer en équipe la meilleure décision possible dans les situations de crises ou de fin de vie.
PRESSE MEDICALE 2001 ; 30 : 973-5.
La DDE (Démarche pour une Décision Ethique) est une aide méthodologique de prise de décision en situation de crises, au lit du malade, et en équipe. Cette démarche est le fruit de 15 ans de travail et de réflexion éthique auprès des malades atteints de cancer, de maladie polyhandicapante ou mortelle. Elle a bénéficié de l’expérience des premières démarches publiées dans les années 90 (Lery N, Malherbe JF, Verspieren P et Gomas JM). La DDE propose une démarche de décision sur un canevas rythmé à 3 temps, sur 3 items de chacun 3 chapitres : c’est une aide méthodique pour aider à la prise d’une décision qui restera toujours singulière et unique pour chaque patient concerné. [résumé d’auteur]
GRUAT Renaud.
La démarche de réflexion éthique dans les processus décisionnels en établissements de santé.
SOINS 2015 ; (801) : 55-57
http://www.em-premium.com/article/1021732/article/la-demarche-de-reflexion-ethique-dans-les-processu
Sauf cas particulier relatif à la fin de vie, la loi ne dit rien sur la manière dont les professionnels de santé doivent mener une réflexion éthique sur la prise en charge de leurs patients. Une méthodologie de résolution de problème dite “démarche de réflexion éthique” en plusieurs étapes peut être proposée. Le processus décisionnel est collégial et fait appel aux capacités d’argumentation de chaque soignant, dans l’intérêt de la personne soignée. [résumé d’auteur]
JOLIVET Alexia.
Démarches éthiques dans les établissements de santé : une dynamique encore hésitante.
ADSP : ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE 2015 ; (91) : 5-7.
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/Adsp?clef=148
Une réflexion éthique sur l’accueil et la prise en charge des patients est prévue dans les établissements de santé. Cet article présente sa mise en oeuvre, à partir d’une étude menée en Ile-de-France [résumé d’auteur]
ROMMELAERE Claire.
Des profanes au sein des comités d’éthique ?
PERSPECTIVE SOIGNANTE 2012 ; (43) : 98-103.
Au regard de la composition de certains comités d’éthique nationaux de pays en Europe (Belgique, France, Autriche, Danemark et Grande-Bretagne), l’auteure, qui travaille à l’Institut de recherches pour les sciences de la vie de l’université de Namur (Belgique), pose plusieurs questions ayant trait aux profanes (qu’elle définit comme ‘toutes personnes dont la profession ne touche ni de près ni de loin aux soins et qui n’ont pas de compétences particulières en sciences de la santé) dans les dits comités. Faut-il rendre obligatoire la présence de profanes au sein de ces comités ? Y a-t-il un intérêt à le faire ? Elle avance quelques arguments en faveur de la présence, aux côtés des experts dans les comités, des profanes, certes plus naïfs, mais plus objectifs. [résumé d’auteur]
Dans les centres de documentation
Si votre établissement est membre du réseau Ascodocpsy, vous pouvez vous adresser au service de documentation qui vous fournira les documents souhaités.
Dossiers thématiques
TOUZET Patrick Coord., GODART Elsa Coord.
Ethique et psychiatrie [dossier].
SOINS PSYCHIATRIE 2010 ; (270) : 13-34.
http://www.em-premium.com/revue/spsy/31/270
Sommaire du dossier :
♦ TOUZET Patrick, La question éthique se pose dans chaque situation clinique, 13
♦ GODART Elsa, Quelle éthique du soin pour les pathologies mentales ?, 14-17
♦ SIMONNET Daniel, Atelier vidéo et éthique en santé mentale, 18-20
♦ GODART Elsa, Quelle politique pour la folie ?, 21-23
♦ TREGOUET Stéphane, Pour une éthique de l’engagement infirmier en psychiatrie, 24-26
♦ ROSALA Franck, Pédopsychiatrie, le bisou en questions, 27-29
♦ TOUZET Patrick, De la politique au soin singulier en psychiatrie, la place de l’éthique, 30-33
BOSSUAT JP, BOBO J, BOURGEOIS D, EQUIPE HOPITAL DE JOUR EMERA, ESTEVAN C
Ethique et psychiatrie [dossier].
PSY-CAUSE 2009 ; (54) : 3-29
http://www.psycause.info/revuepdf/revue54/
Sommaire du dossier :
♦ BOBO Jérôme, Des psychiatres à Nuremberg ?, 4-15
♦ BOURGEOIS Didier, L’architecture symptôme en psychiatrie, 16-20
♦ FOURNIER Martine, HENIN Herbé, REGINAL Christian, BAILLE Estelle, GOUGNE Domitille, SICARD Catherine, AGUILA Antoine, Visibilité du travail et travail invisible en psychiatrie, 21-26
♦ ESTEVAN Christelle, Entre soin et création, 27-29
HORASSIUS JARRIE Nicole Dir, APTER DANON Gisèle
Bioéthique, éthique et psychiatrie [dossier].
INFORMATION PSYCHIATRIQUE 2011 ; 87(7) : 551-601.
https://www.cairn.info/revue-l-information-psychiatrique-2011-7.htm
Sommaire du dossier :
♦ HORASSIUS-JARRIE Nicole De la bioéthique à l’éthique en psychiatrie, 547-548
♦ DUBOUIS Louis La bioéthique en débat, 551-555
♦ DANION-GRILLIAT Anne, Conflits éthiques autour du diagnostic et du consentement : à propos de la psychiatrie et du diagnostic prénatal, 557-566
♦ NEZELOF Sylvie, MARTIN Élisabeth, VULLIEZ Lauriane Enfants et familles en souffrance : tensions éthiques en pédopsychiatrie, 567-572
♦ EPELBOIN Sylvie Gestation pour autrui : une assistance médicale à la procréation comme les autres ?, 573-579
♦ APTER Gisèle , La psychiatrie périnatale et l’éthique médicale, 581 à 588
♦ CANO Nicole, Laurent BOYER Évolution des pratiques institutionnelles : questions éthiques autour de l’enfermement et de l’isolement, 589-593
♦ VIOT Géraldine Conseil génétique en psychiatrie, 595-601
ALEZRAH Charles, PALEM Robert Michel, EY Henri, BARTHELEMY Claude, MISES Roger, GRENOUILLOUX Armelle, et al.
Ethique : pratiques, perspectives actuelles en psychiatrie [dossier].
CAHIERS HENRI EY 2011 ; (27-28) : 1-470.
Sommaire du dossier :
♦ EY Henri, L’Essence de la maladie mentale et la loi de 1838, 17-22
♦ ALEZRAH Charles, 1838-2010 quoi de changé ?, 23-33
♦ BARTHELEMY Claude, Les éthiques et la psychiatrie : une introduction, 35-59
♦ MISES Roger, L’avénement des conceptions dynamiques et le renouvellement de l’éthique, 61-68
♦ GRENOUILLOUX Armelle, Nature, statut et transmission de la théorie de la pratique, 69-79
♦ DELORO Cyrille, Les tendances les plus jeunes de la psychiatrie française. Lacan et Ey, années 30, 81-102
♦ GRULIER Jean-Claude, Eugène Minkowski philosophe, 103-118
♦ PALEM Robert-Michel, La psychiatrie humaniste d’Henri Ey, 119-127
♦ ALEZRAH Charles et PALEM Robert-M., Exil, identité et santé mentale, à Barcelone
♦ CHAZAUD Jacques, Prolégomènes à l’évaluation, 129-145
♦ BOKOBZA Hervé et MORNET Joseph, Une éthique pour l’accréditation ?, 147-149
♦ BLANCHARD Benoit, Entretien avec Roger Mises, 151-170
♦ COLOMBEL Jean-Claude, Souffrance des soignants, 171-182
♦ CHAZAUD Jacques, La qualité des soins vue selon une perspective narcissique, 183-188
♦ BOUCAUD Michel de, Les dynamiques psychopathologiques de la crise suicidaire. La fascination du suicidant, 189-205
♦ RAYNAUD Philippe, L’EMDR en pratique psychiatrique…, 207-223
♦ ALEZRAH Ch., MULLER A., FERRER I., BARDOU H., ARBAULT D., BENAYED J., MENIAI M., L’isolement thérapeutique en 2010 et dans la pratique d’un service de psychiatrie générale, 225-240
♦ CHAZAUD Jacques, Sur quoi tabler ?, 241-249
ALEZRAH Charles, L’accessibilité en psychiatrie : enjeu majeur d’une politique de sectorisation, 251-284
♦ AZEMA Bernard, La Nostalgie douleur migrante, douleur du migrant. Variations géographiques sur la douleur, 285-306
♦ ALEZRAH Charles, PALEM Robert Michel, Exil, identité et Santé mentale, 307-320
♦ CASAROTTI Humberto, Spectres en psychiatrie selon la perspective organodynamiste d’H.Ey , 321-338
♦ ALEZRAH Charles, Des valeurs partagées pour une charte européenne en psychiatrie, 339-343
MARCHAL Jean Luc, KLOPP Serge, CATHELINEAU Marie, MAURIN Bénédicte, DELHASSE Guy, VAN AERTRYCK Gilles, et al.
Contenir ou enfermer ? [dossier].
V.S.T. : REVUE DU CHAMP SOCIAL ET DE LA SANTE MENTALE 2010 ; (108) : 11-73.
http://www.cairn.info/revue-vie-sociale-et-traitements-2010-4-page-11.htm
L’approche sécuritaire devient la réponse privilégiée des décideurs politiques : enfermement en HP, chambres d’isolement, établissements pénitentiaires pour mineurs, rétention administrative à tout va… Pourquoi ce recul de deux siècles, ce retour à la psychiatrie d’avant Pinel et aux colonies pénitentiaires pour mineurs ? Certes, il y a et il y aura toujours besoin de cadres, de limites, de ‘non’, de contenants. Mais parlons-nous alors de la même chose ? [résumé d’éditeur]
Sommaire du dossier :
♦ Contenir ou enfermer ?, 11-13
♦ MARCHAL Jean-Luc Les aléas de la fonction contenante, 14-20
♦ KLOPP Serge, Des protocoles à la contention, 21-26
♦ CATHELINEAU Marie , Penser violence, c’est déjà la fabriquer, 27-29
♦ MAURIN Bénédicte, La nuit sécuritaire, 30-34
♦ DELHASSE Guy , Dire non!, 35-38
♦ VAN AERTRYCK Gilles, Mettre sous clefs l’alcoolo-dépendant, 39-43
♦ COURTY Pascal, Intraitables ou maltraités? L’alternative éducative, 44-48
♦ BLACHERE Joëlle, Contenir, est-ce seulement sévir, 49-53
♦ GOGUEL D’ALLONDANS Thierry, Les nouveaux visages de l’éducation renforcée : cef, epm, epide, 54-60
♦ DARNAUD Yves, cer et cef : un travail possible, 61-64
♦ Advocacy-France et la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques, 65-67
♦ MARTIN Jean-Pierre, Éthique, clinique et droits de l’homme, 68-71
♦ BESNARD Dominique, Conclusion, 72-73
Ouvrages
CAENEPEEL Didier.
Penser le soin en psychiatrie : perspectives éthiques et théologiques.
Montréal : Médiaspaul ; 2010.
La médecine psychiatrique contemporaine, redéfinie par les découvertes récentes des neurosciences et inscrite davantage dans une visée préventive, suscite des interrogations éthiques marquées d’une certaine perplexité. Cet ouvrage propose une démarche d’éthique clinique visant à interpréter les enjeux d’une pratique de soin en psychiatrie, à partir des questionnements des soignants. Il explore également l’apport possible d’une éthique théologique à l’intelligibilité de l’espace du soin. Ce cadre théologique, articulant les concepts de création et de créativité éthique dans la perspective d’un espace d’offre et de déploiement d’une hospitalité-alliance, ouvre à une relecture de la relation de soin et des figures et postures soignantes dans le domaine de la maladie mentale. [Résumé d’éditeur]
CANO Nicole Dir., MALZAC Perrine Dir., RICHARD Blandine Dir., LE COZ Pierre, BRESSAN Denis, GROS Caroline, et al.
Risque et psychiatrie : enjeux éthiques.
Marseille : Solal ; 2009.
La notion de risque occupe une place grandissante dans les préoccupations de l’opinion publique, des décideurs politiques, des responsables administratifs et des professionnels de santé. Elle véhicule la menace d’un danger et sa perception en est essentiellement négative. S’il est humain alors de vouloir se prémunir du risque, celui-ci n’est-il pas aussi inhérent à l’entreprise humaine et ne présente-t-il pas des atouts ? N’est-il pas source de changement et de dépassement ? Placer la thématique du risque au cœur d’une réflexion pluridisciplinaire sur les pratiques psychiatriques interroge la finalité du soin institutionnel. Elle intéresse aussi la santé mentale soucieuse de rompre avec les usages thérapeutiques de la psychiatrie et révèle ses enjeux sociaux et politiques. Le risque dévoile ainsi les problématiques épistémologiques et éthiques auxquelles la psychiatrie contemporaine est confrontée: ne doit-elle pas définir son champ de compétence et intégrer un questionnement éthique autour de principes fondamentalement liés à la clinique et au soin du sujet ? Des acteurs de différents champs: santé, sciences humaines et sociales, philosophie, sociologie, justice ont débattu de ces questions lors d’un colloque organisé par la Commission Ethique et Psychiatrie de l’Espace Ethique Méditerranéen. [Résumé d’éditeur]
TISON Brigitte Dir.
Pratiques psychologiques : enjeux éthiques et déontologiques.
Lyon : Chronique Sociale ; 2012.
L’interrogation éthique traverse toute la pratique quotidienne des psychologues et ce quel que soit le lieu, quel que soit le lien d’appartenance professionnelle. Ils se confrontent nécessairement à l’autre, à sa souffrance, à sa vulnérabilité. Cet ouvrage constitue un recueil de réflexions sur ces questions par différents praticiens et chercheurs de la psychologie. Chaque auteur a accepté de livrer sa réflexion sur les enjeux éthiques et déontologiques dans le champ de l’exercice de sa pratique professionnelle, dans un contexte social de crise et de perte de repères (valeurs, normes…). [extrait du résumé d’auteur]
PASCAL Jean-Charles Dir., HANON Cécile Dir., BARON LAFORET Sophie, CAUBEL Joséphine, ENJOLRAS Franck, EYRAUD Benoît, et al.
Consentement et contrainte dans les soins en psychiatrie.
Montrouge : Doin ; 2014.
Le terme ‘consentement’, concernant les soins psychiatriques, repose sur trois notions : la législation, l’éthique et la philosophie. Le respect de la personne, de sa dignité et de son autonomie sont au coeur des soins et de la relation thérapeutique, et la très grande majorité des soins psychiatriques sont librement consentis. Cependant, la nature même de certains troubles psychiques peut altérer la capacité à consentir, et dans ce cas, le cadre légal de la contrainte permet d’assurer des soins ‘sans consentement’. Quels sont le cheminement historique, le cadre juridique et l’évolution des soins contraints, de la loi de 1838 à celle de 1990 jusqu’à la réforme de 2011, complétée en 2013 ? Quelles sont les modalités de soins en fonction de la vulnérabilité des personnes ? Quel est le panorama des soins sous contrainte chez nos voisins européens ? Psychiatres, juristes et sociologues répondront à ces questions, en se fondant sur leur expérience et leur réflexion cliniques. [Résumé d’éditeur]
Revues thématiques
Pour aller plus loin
Si vous souhaitez des références supplémentaires, vous pouvez consulter la base SantéPsy.
Voici quelques idées de recherches :
Dans les médias
Les informations proposées sur cette page sont une sélection d’articles de médias et presse généraliste.
LE FIGARO. Belgique : 24 ans et en «souffrance psychique», elle obtient le droit d’être euthanasiée
Clémentine Maligorne, 2/07/2015
En Belgique, l’euthanasie n’est plus un sujet tabou. Toutefois, un cas y fait débat : une femme de 24 ans, souffrant d’une dépression profonde, a obtenu le droit d’être euthanasiée. Une décision que ne comprennent pas certains spécialistes français du cerveau.
Lire l’article complet ici : www.lefigaro.fr
LA CROIX. «Des patients maintenus en pyjama» contre leur volonté
Pierre Bienvault, le 07/04/2015
Les juges ne sont aujourd’hui pas les seuls à introduire un regard extérieur au sein des hôpitaux psychiatriques. Régulièrement, les équipes du contrôleur des lieux de privation de liberté visitent aussi des établissements d’hospitalisation libre ou sous contrainte. Et elles découvrent parfois des pratiques qui, sans relever du juge, peuvent constituer des atteintes aux libertés ou à la dignité.
Lire l’article complet ici : www.la-croix.com
LA CROIX. La psychiatrie s’interroge face à la banalisation de l’isolement et de la contention
Pierre Bienvault, 17/03/2014
Deux rapports alertent sur le développement de la contention et de l’isolement en psychiatrie. Des soignants s’inquiètent de ce recours à ces pratiques, thérapeutiques mais aussi attentatoires aux libertés.
Lire l’article complet ici : www.la-croix.com
LE MONDE. Soins et privation de liberté sont-ils compatibles ?
Pierre-Frédéric Daled, 30/03/2011
Les débats en France autour du projet de réforme de la loi du 27 juin 1990 qui envisage des « soins contraignants hors hôpital » en plus de l’hospitalisation sans consentement en psychiatrie ne suggèrent-ils pas la réflexion suivante ? Entendu qu’à l’exception d’un délit, toute privation de liberté est inacceptable, y aurait-il néanmoins des cas particuliers qui autoriseraient à ne pas respecter inconditionnellement la liberté d’autrui ?
Lire l’article complet ici : www.lemonde.fr
LE MONDE. Une éthique de la connaissance appliquée aux auteurs d’agressions sexuels
Serge Stoléru, Sophie Baron-Laforet, Christian Hervé, 11/02/2011
Depuis des dizaines d’années, chacun de nous trois œuvre sans relâche pour promouvoir la recherche, les soins et la formation face aux problèmes de santé publique posés par les auteurs de violences sexuelles, que ces violences portent sur des personnes majeures ou mineures. Pourtant, nous assistons de manière répétitive au même cycle : faits tragiques (viols, meurtres), suivis « d’orages médiatiques » où chacun de nous trois répète les mêmes discours comme s’ils n’avaient jamais été entendus ni compris, faits tragiques qui déclenchent la mobilisation temporaire des instances politiques, la rédaction de rapports, la promulgation de lois…
Lire l’article complet ici : www.lemonde.fr
