Assemblée Générale

L’assemblée générale est l’occasion de rencontrer les adhérents et de les informer sur l’actualité et les perspectives d’Ascodocpsy.
Elle étudie et valide les activités de l’année qui précède sa tenue.

Notre dernière Assemblée Générale s’est tenue en visioconférence le 27 mai 2026.

Le compte-rendu et les délibérations sont à consulter ci-dessous.

Ordre du jour : 

  1. Rapport moral 2025 et annonce de la nomination d’Anaïs Jehanno au titre de l’AdESM
  2. Approbation des comptes 2025
  3. Présentation du Rapport du Commissaire aux comptes
  4. Rapport d’activité des groupes de travail des documentalistes
  5. Rapport d’activité des groupes de travail des archivistes
  6. Rapport d’activité de l’équipe de coordination
  7. Budget primitif 2026
  8. Approbation de la candidature de deux nouveaux établissements
  9. Questions diverses

Comptes-rendus et délibérations des assemblées précédentes

Assemblées générales à compter de 2021

Année 2026

Assemblée Générale du 27 mai

L’Assemblée Générale de l’année 2025 s’est tenue le 27 mai 2026 à distance.

Délibérations :

Année 2024

Assemblée Générale du 3 juillet

L’Assemblée Générale de l’année 2023 s’est tenue le 3 juillet 2024 à distance.

Délibérations :

Année 2023

Assemblée Générale du 2 juin

L’Assemblée Générale de l’année 2022 s’est tenue le 2 juin 2023 au Grand amphithéâtre du Centre Hospitalier Sainte-Anne et à distance via Webex.

Délibérations :

Année 2022

Assemblée Générale du 1er juin

Les Assemblées Générales des années 2020 et 2021 se sont tenues le 1er juin 2022 au CH le Vinatier.
Le conseil d’administration a été renouvelé à cette occasion.
En l’absence de quorum, une seconde AG a été reconvoquée le 30 juin à distance afin de confirmer les décisions prises en assemblée le 1er juin.

Délibérations :

Année 2020

Assemblée Constitutive du 15 décembre

Vidéo de l’Assemblée

Ordre du jour :

  • Lecture du rapport du Conseil d’Administration
  • Adoption des nouveaux statuts constitutifs du Groupement
  • Ratification de l’ensemble des actes, délibérations et documents pris antérieurement par le groupement
  • Nomination des administrateurs, et ratification des mandats antérieurs, de leur durée et tous les actes passés par ces derniers en exécution de leur mandat
  • Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.

Assemblées générales 1999-2020 (période du premier arrêté ministériel)

Assemblée Générale du 21 juin

Délibérations :

 

En l’absence de quorum à l’assemblée générale du 21 juin, une seconde AG a été reconvoquée le 24 juillet.


Assemblée Générale du 24 juillet

Délibérations :

Année 2001

26 octobre

Délibérations :