Une poignée d’archivistes au sein de la commission « Guide des archives hospitalières » s’est retroussé les manches et a mis à jour le volume « Législation et réglementation » de ce guide dont la dernière version datait d’il y a 7 ans.
Ce guide offre l’ensemble de la réglementation utile pour gérer un fonds d’archives dans son établissement hospitalier. Il couvre l’ensemble des archives : administratives, hospitalières, médicales et publiques.
Il permet aux établissements d’être en conformité avec la réglementation appliquée sur les archives, notamment sur les suppressions d’archives qui nécessitent, quand elles sont publiques, d’obtenir le visa des archives départementales. Il est toujours important de rappeler que les services d’archives participent à la sécurité juridique des établissements par leur maitrise de la conservation des documents engageants des institutions.
Ce guide est à destination de toutes les personnes ayant à gérer les archives, et pas seulement les archivistes de nos établissements.
