Tableau de tri et de conservation des ressources humaines / IFSI

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Le tableau de tri et de conservation proposé est le fruit du travail d’un groupe interprofessionnel sur les archives hospitalières, composé d’archivistes hospitaliers, de directeurs d’hôpitaux et de médecins, issus de centres hospitaliers, universitaires, généraux ou de santé mentale.

Ce groupe n’existe plus depuis 2016. Ses travaux ont été repris par la Commission Tableaux de gestion.

A travers ce document, le groupe de travail a souhaité revisiter la circulaire AD-6 du 18 juillet 1994 sur le tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation, ainsi que l’instruction DPACI/RES/2005/07 du 28 avril 2005 sur le tri et la conservation pour les archives produites et reçues par les écoles paramédicales.

Le groupe souhaitait compléter ces références par un recensement de documents créés dans les hôpitaux après la publication de ces deux textes, et préciser certaines terminologies ou descriptifs non pertinents pour les fonds spécifiques.

tableau_gestion_rh_ifsi_201006

 

Tri et conservation des ressources humaines / IFSI – Juin 2010