Réhabilitation psychosociale
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ORGANISATION SANITAIRE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
CONDITION D'ATTRIBUTION ;
CONTRACTUALISATION ;
DOTATION HOSPITALIERE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
INVESTISSEMENT ;
SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé et des établissements et services médico-sociaux.
TRAVAIL ;
FEDERATION DE L'HOSPITALISATION PRIVEE ;
CONVENTION COLLECTIVE ;
DROIT HOSPITALIER ;
EGALITE FEMME HOMME ;
EGALITE PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ;
FINANCEMENT ;
NEGOCIATION ;
PARTENAIRES SOCIAUX ;
La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion avise les organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives au niveau de l'accord et toute personne intéressée de prendre un arrêté tendant à rendre obligatoires, pour tou[...]
ORGANISATION SANITAIRE ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE ;
AUTORISATION D'EXERCICE ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DROIT HOSPITALIER ;
EDUCATION DU PATIENT ;
HOSPITALISATION A DOMICILE ;
MESURE DE L'ACTIVITE ;
PRISE EN CHARGE ;
REGLEMENTATION ;
REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ;
SOIN HOSPITALIER ;
SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ;
Sur le rapport de la ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète, pour l'essentiel, l'ajout d'une section 15 relative à l'activité d'hospitalisation à domicile (HAD) au chapitre troisième du titre deuxième du livre premi[...]
ACTION SOCIALE ;
CRISE SANITAIRE ;
DEPENSES DE SANTE ;
ETABLISSEMENT DE SANTE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL ;
FRAIS PROFESSIONNELS ;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ;
TRANSPORT SANITAIRE ;
En application de l'article 16 de l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé, les [...]
ORGANISATION SANITAIRE ;
COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ;
COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ;
COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ;
CONDITION D'EXERCICE ;
DROIT DE LA SANTE ;
DROIT HOSPITALIER ;
EFFECTIF ;
ELECTION PROFESSIONNELLE ;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ;
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ;
FONCTIONNEMENT ;
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ;
INSTANCE HOSPITALIERE ;
ORGANE DE CONSULTATION ;
ORGANISATION ;
REGLEMENTATION ;
REPRESENTATION DU PERSONNEL ;
SYNDICALISME ;
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