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Arrêté du 10 mars 2020 modifiant l'arrêté du 6 mars 2019 fixant pour l'année 2019 l'objectif des dépenses d'assurance maladie mentionné à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°62, paru le 13/03/2020)

; DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; ACTION SOCIALE

Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent, pour l'année 2019, le nouveau montant de l'objectif de dépenses d'assurance maladie (ODAM) constitué du montant total de[...]

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Texte officiel

Arrêté du 27 février 2020 fixant pour l'année 2020 l'objectif des dépenses d'assurance maladie mentionné à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°52, paru le 01/03/2020)

; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PSYCHIATRIE ; ACTION SOCIALE

L'objectif de dépenses d'assurance maladie mentionné à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale est fixé à 10 546,4 millions d'euros pour 2020 dont 9 249,7 millions d'euros au titre des activités de psychiatrie.

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Arrêté du 27 février 2020 fixant pour l'année 2020 l'objectif quantifié national mentionné à l'article L. 162-22-2 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°52, paru le 01/03/2020)

; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; ACTION SOCIALE

L'objectif quantifié national relatif aux activités de psychiatrie exercées par les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale est fixé à 817,7 millions d'euros pour 2020.

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Article

Faire de la toilette un acte politique [fiche]

WINANCE Myriam, Aut. | 2020 | p. 23-24

DOC'ACCOMPAGNEMENT (n°25, paru le 01/03/2020)

; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOIGNANT ; AUTONOMIE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; ETHIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HYGIENE ; PRATIQUES AVANCEES EN SOINS INFIRMIERS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SOIN ; TOILETTE ; AUTONOMIE GERONTOLOGIE GROUPE ISO RESSOURCES

Se laver est une activité quotidienne, qui pour la plupart d'entre nous ne pose ni question ni problème. Certaines personnes, cependant, ont besoin d'aide pour réaliser cet acte de base. Dans le contexte français, l'aide dont a besoin une person[...]

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Arrêté du 28 février 2020 modifiant l'arrêté du 25 février 2016 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments et des produits et prestations pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les activités de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article L. 162-22-1 du même code

JOURNAL OFFICIEL (n°51, paru le 29/02/2020)

; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE

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Instruction n° DGOS/R4/R1/SG/TFF/2019-245 du 26 novembre 2019 relative à une enquête sur le financement de la psychiatrie

BULLETIN OFFICIEL SANTE (n°2020.1, paru le 15/02/2020)

; AUTORISATION D'EXERCICE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE

Il est demandé de procéder à un certain nombre de recensements dans l’objectif de disposer d’informations sur l’utilisation des moyens nouveaux alloués à la psychiatrie en 2018 et 2019 et de préparer les simulations financières nécessaires et de[...]

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Circulaire n° DGOS/R1/2020/3 du 7 janvier 2020 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé

CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR (n°[s.n.], paru le 23/01/2020)

; AUTISME ; BUDGET HOSPITALIER ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PEDOPSYCHIATRIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE

Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé

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Livre

La liberté l'aller et venir dans le soin et l'accompagnement. : Quels enjeux éthiques ?

DUTIER Aurélien, Aut. ; WORMS Frédéric, Aut. ; HAZAN Adeline, Aut. ; DELAGE Sandrine, Aut. ; GUILLEMAIN Hervé, Aut. ; COLLECTIF, Aut. | Rennes (France) : Hygée | 2020 | p. 318

; DROIT ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; ETHIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INSTITUT MEDICO EDUCATIF ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; SECURITE

Si la liberté d'aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations posent de nombreuses questions juridiques, cliniques et éthiques qui interpellent au quotid[...]

Nouveauté

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Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique et l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique

JOURNAL OFFICIEL (n°302, paru le 29/12/2019)

; DONNEE INDIVIDUELLE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE

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Arrêté du 2 décembre 2019 fixant pour l'année 2019 le montant des crédits à verser aux établissements de santé au titre de l'article L. 162-22-2-1 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°281, paru le 04/12/2019)

; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGION ; TARIF ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS

La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics arrêtent les montants des crédits à verser aux établissements de santé au titre de l'article L. 162-22-9-1 du code de la sécurité sociale et les fixent [...]

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Les infirmières psychiatriques témoins d’un mouvement d’humanisation au cours des premières et deuxièmes vagues de la désinstitutionnalisation au Québec (1960-1990)

THIFAULT Marie-Claude, Aut. ; KIROUAC Laurie, Aut. | 2019 | p. 99-108

RECHERCHE EN SOINS INFIRMIERS (n°139, paru le 01/12/2019)

; DESINSTITUTIONNALISATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HUMANISATION DES SOINS ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; QUEBEC

Introduction : cette étude s’intéresse au mouvement d’humanisation qui s’établit à l’hôpital psychiatrique Saint-Jean-de-Dieu entre les années 1960 et 1990. Contexte : l’historiographie sur la désinstitutionnalisation psychiatrique au Québec au[...]

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Recommandations en urgence du 29 octobre 2019 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté relatives au centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)

JOURNAL OFFICIEL (n°274, paru le 26/11/2019)

; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONDITION DE VIE ; DIGNITE ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; ENFANT HOSPITALISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU MALADE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DES SOINS ; RECOMMANDATION ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; UNITE DE SOIN ; DROIT ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE

Constatant une violation grave des droits fondamentaux des personnes privées de liberté au centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime), le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) formule des recomma[...]

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Circulaire n° DGOS/R1/2019/233 du 7 novembre 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé

CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR (n°[s.n.], paru le 13/11/2019)

; BUDGET HOSPITALIER ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE

Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé

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Faut-il avoir peur des institutions de soin ? [dossier]

COSTANTINO Charlotte, Dir. | 2019 | p. 11-199

CLINIQUES : paroles de praticiens en institution (n°18, paru le 01/11/2019)

; CONTRE TRANSFERT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INSTITUTION ; PEUR ; SOIN PSYCHIATRIQUE

Les institutions de soin sont censées être un prolongement de la fonction parentale : protectrices contre les dangers extérieurs, contenantes par rapport à la menace des pulsions et des angoisses internes. Mais pour assurer cette fonction, offri[...]

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Quand la peur soignante est agie au lieu d’être pensée

BARNA Elodie, Aut. ; BORDEREAUX Raphaëlle, Aut. ; DRUELLE Valérie, Aut. ; RAGU Sandy, Aut. ; TESTUD Nathalie, Aut. | 2019 | p. 98-111

CLINIQUES : paroles de praticiens en institution (n°18, paru le 01/11/2019)

; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; IDENTIFICATION ; INSTITUTION ; MORT ; PEUR ; PULSION DE MORT ; REFLEXIVITE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE

L’institution psychiatrique est un système composé de professionnels tournés vers le soin des personnes présentant un trouble psychique. C’est autour de leur prise en charge, de la dynamique de soins qu’elle prend vie, créant ainsi l’homéostasie[...]

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Le théâtre à l’hôpital psychiatrique

WEINSTADT Michel, Aut. | 2019 | p. 39-40

CARNET PSY (n°229, paru le 01/11/2019)

; ADULTE ; ATELIER THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; ESPACE TRANSITIONNEL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; PSYCHODRAME ; THEATRE ; TRANSFERT

J’anime un atelier de théâtre depuis vingt ans dans un hôpital de jour pour adultes en grande souffrance. En m’appuyant sur l’exemple d’Auguste, jeune homme de vingt-cinq ans, je tenterai de montrer que le théâtre lui procure non seulement du pl[...]

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Article

Destin des juifs hospitalisés en psychiatrie en Europe et en France occupée pendant la Deuxième Guerre mondiale. Partie 1

MOUCHENIK Yoram ; FAU VINCENTI Véronique | 2019 | p. 544-558

INFORMATION PSYCHIATRIQUE (n°7 vol 95, paru le 30/09/2019)

; HISTOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; JUDAISME ; NAZISME ; LISTE NOMS PROPRES

Le destin des juifs hospitalisés en psychiatrie en Europe occupée pendant la Deuxième Guerre mondiale est indissociable du sort général des handicapés et des malades mentaux planifié par le régime nazi. Mais plus spécifiquement, les juifs vont s[...]

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Article

Modification de l'ambiance d'un pavillon : exposé de M. Malbosc, infirmier à Fleury

MALBOSC M, Aut. | 2019 | p. 115-119

V.S.T. : REVUE DU CHAMP SOCIAL ET DE LA SANTE MENTALE (n°143, paru le 03/09/2019)

; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; VIE QUOTIDIENNE

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Article

La Colifata, une clinique de l’ouvert

OLIVERA Alfredo, Aut. | 2019 | p. 91-98

EMPAN (n°114, paru le 08/07/2019)

; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; RADIO ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ARGENTINE

A travers l'expérience de la radio La Colifata, née dans l'hôpital psychiatrique Borda de Buenos Aires en 1991, l'auteur déploie la notion de pratique 'altérative' et montre comment le 'dispositif radiophonique de groupe ouvert', en introduisant[...]

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Article

Enfermement : Atelier d'écriture avec Dominique Périchon

PERICHON Dominique, Aut. | 2019 | p. 83-90

EMPAN (n°114, paru le 08/07/2019)

; ATELIER D'ECRITURE ; ENFERMEMENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MALADE MENTAL ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TEMOIGNAGE ; VECU

Un groupe de patients se réunit depuis plus d'un an, à la suite d'un atelier peinture, pour écrire sur 'l'utilité du soin'. Il leur a été proposé, pour ce numéro d'Empan, d'écrire sur leur expérience, leur vécu de l'enfermement. Ils racontent ch[...]

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Article

Vers un autre modèle de psychiatrie : soigner mieux en enfermant moins

HAZAN Adeline, Aut. | 2019 | p. 11-15

EMPAN (n°114, paru le 08/07/2019)

; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU MALADE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE

Créé en 2007, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté visite chaque année une vingtaine d'établissements de santé mentale habilités à recevoir les patients placés en soins sans consentement. Il observe que la plupart des établiss[...]

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Article

Mai 68, le joli mai (cinquante ans après)

BOURGEOIS Marc-Louis, Aut. | 2019 | p. 442-446

ANNALES MEDICO PSYCHOLOGIQUES (n°5 vol 177, paru le 04/07/2019)

; ETUDIANT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; NEUROLOGIE ; POLITIQUE ; PSYCHIATRIE ; RECIT DE VIE ; SOCIETE

L’année 68 a connu dans le monde entier des révoltes étudiantes : refus de la guerre du Vietnam, dépassement des vieux auteurs marxistes léninistes, des structures universitaires traditionnelles, libéralisation des moeurs, émergence du situation[...]

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Article

Les suites institutionnelles de Mai 1968 à l’internat de l’hôpital psychiatrique de Cadillac : l’ambiance et les personnes

BENEZECH Michel, Aut. | 2019 | p. 422-426

ANNALES MEDICO PSYCHOLOGIQUES (n°5 vol 177, paru le 04/07/2019)

; ANTIPSYCHIATRIE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INTERNE HOSPITALIER ; RECIT DE VIE ; CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC

L’auteur raconte son arrivée et son travail comme interne des hôpitaux psychiatriques à l’hôpital de Cadillac (France) à partir de la fin de l’année 1969. L’internat, c’est-à-dire le lieu où vivaient certains internes de l’établissement, était a[...]

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Le projet territorial de Vendée

WILLIAMS-SOSSLER Corinne, Aut. | 2019 | p. 353-357

GESTIONS HOSPITALIERES (n°587, paru le 01/07/2019)

; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; PARTENARIAT ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE

De 2016 à 2019, le projet territorial de santé mentale (PTSM) de Vendée a mobilisé toutes les parties prenantes du département. L’auteur aborde ici la dynamique de synergie qui a préludé et permis la conception d’un tel projet, ainsi que la méth[...]

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Texte officiel

Arrêté du 20 juin 2019 relatif aux montants du forfait journalier hospitalier prévu à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°147, paru le 27/06/2019)

; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; PRIX DE JOURNEE ; PSYCHIATRIE ; ORGANISATION SANITAIRE

Sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, le montant du forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale est fixé à 20 euros. Le montant du forfait journalier en cas d'hospitalisation dans un[...]

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Instruction DGOS/R1/2019/113 du 10 mai 2019 relative à la mise en oeuvre de la campagne tarifaire régionale 2019 des établissements de santé financés sous OQN

CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR (n°[s.n.], paru le 17/05/2019)

; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE

Campagne tarifaire 2019 des établissements financés sous OQN.

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Circulaire n° DGOS/R1/2019/110 du 07 mai 2019 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2019

CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR (n°[s.n.], paru le 14/05/2019)

; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; PHARMACIE ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE

Délégation des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) et modalités d’attribution par les agences régionales de santé aux établissements éligibles

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Texte officiel

Circulaire n° DGOS/R1/2019/111 du 07 mai 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé

CIRCULAIRE.LEGIFRANCE.GOUV.FR (n°[s.n.], paru le 14/05/2019)

; BUDGET HOSPITALIER ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMATION MEDICALE ; GESTION DU PERSONNEL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE

Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé

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Texte officiel

Arrêté du 18 avril 2019 fixant pour l'année 2019 les éléments tarifaires mentionnés aux 1° à 3° du I de l'article L. 162-22-3 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés au d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°94, paru le 20/04/2019)

; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; EVOLUTION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRISE EN CHARGE ; RESERVE PRUDENTIELLE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TARIF ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS

La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent, pour l'année 2019, de nouveaux éléments tarifaires concernant la prise en charge des prestations pour les activités de soins de suite ou de réa[...]

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Texte officiel

Arrêté du 18 avril 2019 fixant pour l'année 2019 le montant de la réserve prudentielle mentionnée au I de l'article L. 162-22-2-1 du code de la sécurité sociale

JOURNAL OFFICIEL (n°93, paru le 19/04/2019)

; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; RESERVE PRUDENTIELLE ; TARIF ; ORGANISATION SANITAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS

Dans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent, pour l'année 2019, les montants de la réserve prudentielle des établissements de santé privés à 14,9 millions d'euros (M[...]

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