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ACCIDENT DU TRAVAIL |

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ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALEDu nouveau est attendu pour améliorer la protection sociale des professionnels de la fonction publique hospitalière (FPH). Les dernières avancées tendent à rapprocher les fonctionnaires et agents publics des salariés du secteur privé. Le régime [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PRESTATION MALADIE ; REGLEMENTATION ACTION SOCIALELe ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CODE ; DROIT SOCIAL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TARIF TRAVAILPar le présent arrêté (qui entre en vigueur à compter du 1 janvier 2021), le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétai[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; COUT ; DROIT SOCIAL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TARIF TRAVAILPar le présent arrêté, dont les dispositions s'appliquent aux cotisations dues à compter du 1 janvier 2021, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé d[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTROLE ; DROIT DU TRAVAIL ; ENQUETE ; EXPERIENCE ; EXPERTISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; VALIDATION TRAVAILDans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent les conditions d'agrément des agents chargés du contrôl[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ENTREPRISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES ACTION SOCIALEPris en application de l'article 83 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, le présent décret généralise la dématérialisation des notifications des décisions relatives au taux de la cotisation [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CORONAVIRUS ; DEPENSES DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDEMNITE ; INSUFFISANCE RESPIRATOIRE ; MALADIE AIGUE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MALADIE VIRALE ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SYMPTOMATOLOGIE RESPIRATOIRE ; TARIF ACTION SOCIALEAux termes de l'article D. 242-6-5 du code de la sécurité sociale, un arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget fixe les bases d'évaluation forfaitaire des capitaux représentatifs des rentes notifiées au co[...]Les accidents d'exposition au sang représentent un risque infectieux important en milieu de soins. Ils peuvent être prévenus par le respect des précautions standard. En cas d'accident, la victime ne doit pas rester isolée ; elle doit connaître l[...]MARQUET Alexandra, Aut. ; MOYON Pierre, Aut. ; HARDY Laurence, Aut. ; BACCHINI Cécile, Aut. ; DEPARIS Manuela, Aut. ; LECOCQ Damien, Aut. ; OURAL Djamila, Aut. | 2020 | p. 7-17ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; DOULEUR ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STRESS ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT COVID-19Un public dépendant et/ou en situation de handicap souffrant de multipathologies, atteint de troubles du comportement générant violence physique ou verbale, des familles à gérer, un sous-effectif chronique ; autant d'éléments qui expliquent l'ét[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONGE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE POUR INVALIDITE TEMPORAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EXPERTISE MEDICALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INVALIDITE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL ; OUVERTURE DES DROITS ; REGLEMENTATION TRAVAILPris pour l'application de l'article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le présent décret modifie, pour l'essentiel, plusieurs dispositions réglementaires du décret n° 88-386 du 19 avr[...]ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; DROIT ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFIRMIER ; MALADIE PROFESSIONNELLENul n’est à l’abri d’un accident durant l’exercice de son métier. Pour les infirmiers du secteur public confrontés à une telle situation, la qualification d’accident de service répond à des critères d’imputabilité précis. Il en va de même en cas[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDUITE A TENIR ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; HEPATITE B ; HEPATITE C ; MALADIE INFECTIEUSE ; PREVENTION MEDICALE ; PREVENTION SECONDAIRE ; PROTOCOLE DE SOINS ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; VIHLes soignants travaillant dans des établissements hospitaliers et médico-sociaux sont confrontés à des risques biologiques car ils prodiguent des soins tels que les prélèvements veineux ou différentes injections quotidiennement. En cas d'acciden[...]En cas d’accident d’exposition au sang et aux liquides biologiques (AESLB), un protocole doit être respecté pour se prémunir de toute infection ainsi que pour faire reconnaître l’accident en tant que tel.ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSULTATION ; COTATION ; DEPENSES DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; HONORAIRES MEDICAUX ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; MEDECIN SPECIALISTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TARIF TRAVAILACCIDENT DU TRAVAIL ; DROIT CIVIL ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PENAL ; HARCELEMENT ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; PROFESSIONNEL DE SANTEAnalyse de décisions de jurisprudence relatives aux droits et devoirs des infirmiers hospitaliers entra janvier et mars 2020 : aptitude médicale aux fonctions, régime de la disponibilité, prohibition du harcèlement, notion, d'accident de service[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; ENTREPRISE ; INFIRMIER ; MEDECINE DU TRAVAIL ; PROFESSION ; SECURITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOIN INFIRMIERLaure Léon travaille sur le site d’EJ Picardie, une usine métallurgique. Soins, formations en secourisme, visites avec le comité économique et social ou prévention du Covid-19... Ses fonctions sont particulièrement diverses. Reportage. [résumé d[...]ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DOMESTIQUE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; AMPUTATION ; CLINIQUE ; HEMORRAGIE ; HYPOTHERMIE ; MEDECINE ; PRISE EN CHARGE ; SAMU ; SECRET MEDICAL ; SYMPTOMEFace à un accident, avant toute intervention, le premier réflexe est d’observer pour analyser la situation et prendre les dispositions nécessaires afin de se protéger soi-même ainsi que la personne accidentée. En présence d’une section de membre[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; DOSAGE SANGUIN ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; HEMOVIGILANCE ; MALADE ; MALADIE VIRALE ; RISQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIGNANT ; TRANSFUSION SANGUINE SANTELa prise en charge transfusionnelle d'une personne atteinte ou suspectée d'être atteinte par le virus Ebola nécessite des adaptations en ce qui concerne le circuit transfusionnel et en particulier la réalisation des examens d'immuno-hématologie [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; COMPORTEMENT A RISQUE ; COMPORTEMENT DE SANTE ; ERGOTHERAPEUTE ; ETUDE QUALITATIVE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FACTEUR DE PROTECTION ; FORMATION ; INFLUENCE SOCIALE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PREVENTION ; RECHERCHE QUALITATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAILLa santé et la sécurité des travailleurs est une préoccupation en raison du fait que de nombreux travailleurs se blessent chaque jour dans le cadre de leur travail. Plusieurs moyens peuvent être mis en place afin de réduire le nombre d'accidents[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; DOSAGE SANGUIN ; EBOLA ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; HEMOVIGILANCE ; MALADE ; MALADIE VIRALE ; RISQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIGNANT ; TRANSFUSION SANGUINE SANTELa prise en charge transfusionnelle d'une personne atteinte ou suspectée d'être atteinte par le virus Ebola nécessite des adaptations en ce qui concerne le circuit transfusionnel et en particulier la réalisation des examens d'immuno-hématologie [...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONTAMINATION ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; VIH TRAVAILLe suivi sérologique des personnes victimes d'un accident du travail et des fonctionnaires civils victimes d'un accident de service entraînant un risque de contamination par le virus de l'immunodéficience humaine permet le rattachement d'une éve[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PARCOURS DE SOINS ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE TRAVAILLa présente instruction a pour objet de préciser les dispositifs et les modalités de prise en charge et d'accès au traitement post-exposition que ce soit dans les établissements de santé ou dans les CeGIDD.ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE TRAVAIL ; COORDINATION ; DROIT DU TRAVAIL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE RETRAITE ; RETRAITE ACTION SOCIALELa loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a ouvert un droit à retraite à taux plein dès l’âge de 60 ans pour les personnes souffrant d’une incapacité permanente reconnue au titre d'une maladie professionnelle ou au titre d'un accid[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT SOCIAL ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGIME GENERAL TRAVAILApplicable aux accidents du travail et aux maladies professionnelles déclarés à compter du 1 décembre 2019, le présent décret modifie de nombreuses dispositions réglementaires du code de la sécurité sociale, notamment dans le chapitre premier du[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AGRESSION ; AGRESSIVITE ; DEPOT DE PLAINTE ; EQUIPE SOIGNANTE ; SIGNALEMENT ; URGENCE MEDICALE ; VIOLENCEQu'elles soient verbales ou physiques, les violences font désormais partie du quotidien des professionnels de santé. Elle ne doivent pas être banalisées. Signalement, plainte, analyse : les pratiques varient.ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSULTATION ; COTATION ; DEPENSES DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; MEDECIN SPECIALISTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TARIF TRAVAIL