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SANTEPSY > DROIT > DROIT PUBLIC > DROIT DE LA SANTE > DROIT DU MALADE
DROIT DU MALADESynonyme(s)
démocratie sanitaire
;droit des personnes malades
;droit des usagers du système de santé
;droit du patient
;droits des malades
droits des patients
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Texte officiel
; DONNEE INDIVIDUELLE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU MALADE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFORMATION DU MALADE ; PERSONNE PHYSIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES ; DROIT ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTESModifiant les dispositions relatives à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques en tant qu'identifiant national de santé pour les mettre en conformité avec la loi, le présent décret ad[...]Texte officiel
; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION DU MALADE ; INFORMATION MEDICALE ; MEDICAMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATIONModifiant la partie réglementaire du code de la sécurité sociale, notamment en introduisant un article R. 163-13-1, en réécrivant la section 6 (relative à la « prise en charge précoce de médicaments, au titre des articles L. 162-16-5-1-1 et L. 1[...]Texte officiel
; COORDINATION ; DONNEE INDIVIDUELLE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INFORMATISATION ; MEDECINE GENERALE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIREInscrit dans la stratégie de transformation du système de santé " Ma santé 2022 " et de son volet numérique, le programme e-parcours vise à offrir un bouquet de services numériques pour les professionnels de santé, en appui des 3 principaux enga[...]Article
Objectifs de l’étude : Déterminer les obstacles en psychiatrie à une cure d’électro-convulsivothérapie (ECT), qui semble être un traitement sous-utilisé en dépit de son efficacité. Matériel et méthode : Ce travail est issu d’une recherche qualit[...]Article
; CONDITION DE DETENTION ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU MALADE ; DROIT PENAL ; ENFERMEMENT ; HISTOIRE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; SANCTION PENALE ; SOIN SOUS CONTRAINTEL'enfermement consiste à priver l'individu de sa liberté d'aller et venir. Une telle atteinte justifie un encadrement juridique strict au centre duquel se trouve le juge, que la Constitution de 1958 a institué comme 'gardien des libertés individ[...]Article
; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU MALADE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTECréé en 2007, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté visite chaque année une vingtaine d'établissements de santé mentale habilités à recevoir les patients placés en soins sans consentement. Il observe que la plupart des établiss[...]Texte officiel
; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ; AGENCE DES SYSTEMES D'INFORMATION PARTAGES DE SANTEConformément aux dispositions de l'article L. 1111-24 du code de la santé publique, la dotation pour l'Agence des systèmes d'information partagés de santé est fixée pour l'année 2018 à 40,18 millions d'euros.Article
; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; EDUCATION DU PATIENT ; FACTEUR DE RISQUE ; MALADIE CARDIOVASCULAIRE ; RESEAU DE SOINSL’éducation thérapeutique du patient (ETP) atteint de troubles cardiovasculaires est un enjeu majeur de la prise en charge des facteurs de risque. Elle doit être poursuivie tout au long de la maladie. La mise en place d’un réseau de santé centré[...]Texte officiel
Texte officiel
; ASSOCIATION D'USAGERS ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DROIT DES USAGERS ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FORMATION ; PROJET ; RECHERCHE ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTEDans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent la liste des bénéficiaires des financements assurés par le Fonds national pour la démocratie sanitaire et les montants de[...]Article
Il existe un débat sur la place et le rôle des usagers dans le système de soins et de santé. Il est important de rappeler que les personnes concernées par le sida et les associations de lutte contre cette pathologie ont initié un nouveau type d’[...]Texte officiel
Article
; DROIT DU MALADE ; EPISTEMOLOGIE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; PREVENTION ; SANTE MENTALECet article propose un éclairage des remaniements du champ psychiatrique actuel à partir d’une réflexion épistémologique sur la notion de 'santé mentale'. L’espace discursif et pratique de la santé mentale se distingue de l’aliénisme et de la mé[...]Texte officiel
Article
; ACCES AUX SOINS ; DETENTION ; DETENU ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU MALADE ; INFIRMIER ; PRATIQUE DU SOIN ; PRISON ; SECURITEUne personne détenue demeure un citoyen et dispose donc de droits divers et variés dont des droits sociaux et en particulier celui de bénéficier de soins. La détention confronte les professionnels de santé à des conditions d’exercice particulièr[...]Article
DEFAYES Faustina, Aut. ; HABERSAAT Stéphanie, Aut. ; URBEN Sébastien, Aut. ; JAFFE Philip D, Aut. ; KAPP Carole, Aut. | 2019 | p. 152-165; ABANDON DU TRAITEMENT ; ADOLESCENT ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DU MALADE ; ENFANT ; ENQUETE DE SATISFACTION ; PEDOPSYCHIATRIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUEL'objectif de l'étude présentée dans cet article est d'analyser, sous l'angle du respect des droits de l'enfant, les raisons ayant entraîné un arrêt prématuré de suivi dans le cadre de consultations pédopsychiatriques ambulatoires. Soixante-neuf[...]Article
L’annonce du diagnostic de la maladie d’Alzheimer est une nécessité et un droit pour le patient et sa famille. Elle s’inscrit dans un processus de démarche diagnostique qui donne une origine et une explication aux déficits. L’annonce place le pa[...]Article
DELASSUS Eric, Aut. ; NONNENMACHER Mélanie, Aut. ; AUDOIN Vanessa, Aut. ; FAGET Julie, Aut. ; MONTAGNER Virginie, Aut. ; ROYAL Régine, Aut. ; LECAS Françoise, Aut. ; METIBA DETOURNAY Caroline, Aut. ; HILAIRE Jean-Christophe, Aut. ; WEISS Fabienne, Aut. ; CLERGUE F, Aut. ; LUCAS V, Aut. ; DECROOCQ Julia, Aut. ; DE JESUS Arnaud, Aut. ; BOUCHARD Jean-Pierre, Aut. ; WAGNER Muriel, Aut. | 2019 | p. 15-30; ACCOMPAGNEMENT ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; COMMUNICATION ; COORDINATION ; DEFINITION ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETHIQUE ; INFORMATION DU MALADE ; ISOLEMENT SEPTIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LIMITE ; PRATIQUE DU SOIN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOLITUDE ; VECULe terme 'isolement' sous-entend précautions, solitude, exclusion, chariot de matériel devant la porte, soins regroupés, surblouse, surchaussures, etc. Les précautions standard ou complémentaires pour un patient porteur d’une bactérie multirésis[...]Article
TALON CHRETIEN Marie-Claire, Aut. ; ARVIEUX Cédric, Aut. ; LOT Florence, Aut. ; CAZEIN Françoise, Aut. ; FARGNOLI Vanessa, Aut. ; BURTON JEANGROS Claudine, Aut. ; AUBRY Régis, Aut. ; ACHART DELICOURT Valérie, Aut. ; CHARBONNIER Elise, Aut. ; DANTON Eva, Aut. ; EDEB Nadia, Aut. ; LAPREVOTTE Martine, Aut. ; POUDEROUX François, Aut. ; BIARD Nicolas, Aut. ; FAURE Jacqueline, Aut. ; LASSUS Pascale, Aut. ; NAVARRO Frédéric, Aut. ; CHENE Ludovic, Aut. ; BARBIER Franck, Aut. ; BRUCK-LANDAIS Serawit, Aut. ; FOURNIER Sandrine, Aut. ; CARRIER Francis, Aut. ; ALLAVENA Clothilde, Aut. | 2019 | p. 13-56; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; CANCER ; COMORBIDITE ; CONTAMINATION ; DIABETE ; DROIT DU MALADE ; EDUCATION DU PATIENT ; EPISTEMOLOGIE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETHIQUE ; ETUDE QUALITATIVE ; EXCLUSION ; MALADIE CARDIOVASCULAIRE ; MALADIE CHRONIQUE ; MALTRAITANCE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHOLOGIE MEDICALE ; RECHERCHE CLINIQUE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; REPRESENTATION ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STIGMATISATION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TEMOIGNAGE ; VIE AFFECTIVE ; VIEILLISSEMENT ; VIH ; VULNERABILITELe VIH (virus de l'immunodéficience humaine) est responsable du SIDA, une pathologie considérée mortelle dans les années 1980 et devenue maladie chronique de nos jours. Les patients séropositifs peuvent aujourd'hui vivre des décennies tout en ét[...]Article
; CHOIX ; CONFIANCE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DU MALADE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; INFORMATION DU MALADE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE ; RELATION THERAPEUTIQUEChaque prise en soins doit recueillir le consentement libre, éclairé et durable du patient. La recherche d’un accord préalable à tout acte soignant susceptible de toucher la liberté et la dignité du patient fait partie des fondamentaux de la psy[...]Article
LEONETTI Jean, Aut. ; HERISSON Brigitte, Aut. ; MAROUDY Daniel, Aut. ; LE COZ Pierre, Aut. ; ANDRE-VERT Joelle, Aut. ; FELSENHELD Céline, Aut. ; REVOL Marc, Aut. ; LAOUISSET Céline, Aut. ; HOMMEL Manuel, Aut. ; BIARD Nicolas, Aut. ; WAECHTER Lorraine, Aut. ; ROSSI Audrey, Aut. ; LOUREIRO Edith, Aut. ; BAHYOU Sabrina, Aut. ; MARCHAL Timothée, Aut. ; BURNOD Alexis, Aut. ; BOULEUC Carole, Aut. ; COLLAS Angélique, Aut. ; LEFEBVRE DES NOETTES Véronique, Aut. ; BRAUER Monique, Aut. ; ROUCOULES Brice, Aut. ; CARLIN Noëlle, Aut. ; VAN LANDER Axelle, Aut. | 2019 | p. 25-61; AVORTEMENT THERAPEUTIQUE ; CANCEROLOGIE ; CHIRURGIE ; DECISION MEDICALE ; DIAGNOSTIC ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; DON D'ORGANE ; DROIT DU MALADE ; DYSPHORIE DE GENRE ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETHIQUE ; FIN DE VIE ; GRAVITE ; PERSONNE AGEE ; QUALITE DES SOINS ; TRANSSEXUALISMELa décision médicale se prend dans le respect de la loi et des réglementations de la discipline médicale. Certaines pourront avoir de graves conséquences ; toutes n’auront pas d’incidence sérieuse sur le parcours de vie, mais quelques-unes le mo[...]Article
JAEGER Marcel, Aut. ; BOUKELAL Ali, Aut. ; ESTEVAN Erica, Aut. ; GROSSEAU POUSSARD Jeanne, Aut. ; DUSART Anne, Aut. ; PAYRASTRE Pauline, Aut. ; PERRON Pascale, Aut. ; RAGON Delphine, Aut. ; ETIENNE Catherine, Aut. ; LAHEMADE Christian, Aut. ; MONTEIL Pierre-Olivier, Aut. ; JOUVIN Claire, Aut. | 2019 | p. 5-232; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU MALADE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; NEUROSCIENCES ; PAIR AIDANT ; PARTICIPATION ; PROJET DE VIEAu sommaire. I Les leviers d’une participation effective des usagers. Du principe à la mise en œuvre effective de la participation par Marcel Jaeger. La participation de la personne accueillie à son projet : principes d’action et repères méthodo[...]Texte officiel
; ACCES AUX SOINS ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ; CONTINUITE DES SOINS ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU MALADE ; ETAT DE SANTE ; ETRANGER ; HOSPITALISATION ; PRISE EN CHARGE ; RECOMMANDATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTEDans le présent avis, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) revient en détail sur les conditions de prise en charge sanitaire des personnes retenues dans les centres de rétention administrative (CRA), lesquelles bénéfi[...]Article
; AUTONOMIE ; AUTONOMISATION ; CONCEPT ; DROIT DU MALADE ; INFIRMIER ; PHILOSOPHIE ; PROFESSION ; SOIGNANT ; KANT Emmanuel ; MILL JS ; ROUSSEAU Jean JacquesLa profession infirmière évolue vers une plus grande autonomie. Dans le même temps, les usagers entendent faire vivre la démocratie sanitaire. À la croisée de ces logiques, parfois contradictoires, les professionnels de santé, formés à être réfl[...]Article
; ATTITUDE DU PROFESSIONNEL ; BIENTRAITANCE ; COMMUNICATION NON VERBALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE ; QUALITE DE VIEFaire d’une MAS un lieu de vie et d’envie signifie que l’accompagnement va au-delà de la réponse aux besoins fondamentaux de survie, de sécurité, de santé, de bien être et de respect de l’intégrité humaine. Il est alors question d’être attentif [...]Article
; COHESION ; DROIT DU MALADE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; IMPLICATION ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE ; MANAGEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; SATISFACTION PROFESSIONNELLE ; TEMOIGNAGE ; UNITE DE SOIN ; USAGER ; VALEURAvant de mettre en œuvre son éthique personnelle, le manager d’un espace de soin est invité par son institution à transmettre et faire vivre des valeurs institutionnelles, qui peuvent s’avérer plus formelles que réelles. Au moment où surgit un d[...]Article
; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; EDUCATION DU PATIENT ; ETAT LIMITE ; INFORMATION DU MALADE ; PAIR MALADE ; RECOMMANDATION ; RETABLISSEMENT ; ROLE ; GROUPE DE TRAVAILObjectifs : Les sujets ayant un trouble de la personnalité borderline sont peu informés sur leur trouble, malgré les recommandations en ce sens. Nous n’avons pas retrouvé de document d’information écrit sur le trouble élaboré en collaboration av[...]Article
; ACCESSIBILITE ; ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DU MALADE ; ENFANT HANDICAPE ; INSERTION SOCIALE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POSTURE ; PRESTATION AUX HANDICAPES ; CIH-1 ; COMITE INTERMINISTERIEL DU HANDICAPLes annonces du Comité interministériel du handicap du 25 octobre ont provoqué des remous dans la sphère médico-sociale. Si les nouvelles mesures d'accès aux droits et d'amélioration du quotidien répondent à des revendications historiques des as[...]Article
La gestion des dossiers des patients est encadrée, depuis les éléments qui les constituent à leur conservation. La communication de leur contenu répond à des règles : personne légitime pour émettre cette demande, délai, modalités de recours. [ré[...]Article
; ACCOMPAGNEMENT ; ACCUEIL ; COMMUNICATION VERBALE ; EMOTION ; INFORMATION DU MALADE ; MECANISME DE DEFENSE ; REANIMATION ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SECRET PARTAGE ; TEMPORALITE PSYCHIQUE ; TEMPS ; VERITEAutour de l'accueil des proches en service de réanimation : comment faire face aux attentes des familles, comment ne pas se sentir submergé par le poids des responsabilités ? Comment garder le sens clinique et la singularité relationnelle ?
