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EDUCATION ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FORMATION MEDICALE ; INFORMATISATION ; UNIVERSITE ;Le présent arrêté fixe les prescriptions relatives aux épreuves dématérialisées (ED) mentionnées à l'article R. 632-2-1 du code de l'éducation et aux examens cliniques objectifs structurés (ECOS) mentionnés à l'article R. 632-2-2 de ce même code[...]EDUCATION ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; PERSONNE HANDICAPEE ; UNIVERSITE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé précise les modalités de candidature des personnes ayant la qualité de personne présentant un handicap aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle[...]EDUCATION ; CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CHERCHEUR ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ENSEIGNANT ; FORMATION MEDICALE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, la recherche et de l'innovation modifient l'annexe 1 de l'arrêté du 18 août 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national d[...]EDUCATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INFIRMIER ; MASTER ; OBJECTIF PEDAGOGIQUE ; PRATIQUE AVANCEE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; SAVOIR ETRE ; SAVOIR FAIRE ; STAGE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, modifient les annexes I et II de l'arrêté du 18 juillet 2018 relatives respectivement aux référenti[...]EDUCATION ; ACCOMPAGNANT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP ; ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; ENFANT HANDICAPE ; REGLEMENTATION ; RELATION PEDAGOGIQUE ; SCOLARISATION ;Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, la ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, d[...]EDUCATION ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; EPREUVE CLASSANTE NATIONALE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN CLINIQUE ; FORMATION MEDICALE ; RECHERCHE CLINIQUE ; REGLEMENTATION ;Par le présent arrêté, la ministre des armées, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation apportent plusieurs modifications aux dispositions de l'arrêté du 8 avril 20[...]EDUCATION ; EDUCATION NATIONALE ; ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; ADAPTATION SCOLAIRE ; DIFFICULTE SCOLAIRE ; DONNEE PERSONNELLE ; ELEVE ; ENFANT HANDICAPE ; ENSEIGNANT ; INCLUSION SCOLAIRE ; INFIRMIER SCOLAIRE ; INTEGRATION SCOLAIRE ; MEDECINE SCOLAIRE ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHOLOGIE SCOLAIRE ; REGLEMENTATION ; RELATION PEDAGOGIQUE ; SCOLARISATION ; SCOLARITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Par le présent arrêté, le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports autorise la collecte de données à caractère personnel relatives aux élèves à besoins éducatifs particuliers, en difficultés et/ou en en situation de handicap.EDUCATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; MAIEUTIQUE ; MEDECIN ; PERSONNEL MEDICAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SAGE FEMME ; UNIVERSITE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation définissent les objectifs nationaux pluriannuels relatifs au nombre de professionnels de santé à for[...]EDUCATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHERCHEUR ; ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT ; EXPERIMENTATION ; FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECHERCHE ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation autorisent certaines universités et les établissements associés à mettre en place des modalités expé[...]EDUCATION ; CONTRE INDICATION ; CONTROLE ; CRISE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDIANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION ; SANCTION ; VACCINATION ;La présente instruction précise les modalités de mise en oeuvre de l’obligation vaccinale des étudiants et élèves des formations préparant aux professions de santé médicales et non médicales ainsi que des étudiants des formations préparant à l’e[...]EDUCATION ; DEMATERIALISATION ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN CLINIQUE ; FORMATION MEDICALE ; REFORME ; REGLEMENTATION ; SPECIALITE MEDICALE ;Modifiant pour l'essentiel la sous-section 1 (relative à l'accès au troisième cycle des études de médecine) de la section 3 du chapitre deuxième du titre troisième du livre sixième du code de l'éducation, le premier ministre, par le présent décr[...]EDUCATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONTRAT ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; EFFECTIF ; ENGAGEMENT ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; UNIVERSITE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation fixent et répartissent le nombre de contrats d'engagement de service public pouvant être signés par[...]EDUCATION ; ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PROFESSIONNALISATION ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;Le ministre des solidarités et de la santé arrête de nouvelles mesures relatives à la formation au diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social (DEAES).Le décret modifie les dispositions de l'article D. 636-69-1 du code de l'éducation afin de conférer le grade universitaire de master aux titulaires du diplôme d'Etat de masseur kinésithérapeute à l'issue de l'année de formation 2020-2021.EDUCATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; EFFECTIF ; EPREUVE CLASSANTE NATIONALE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; SPECIALITE MEDICALE ; UNIVERSITE ;Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation arrêtent nombre d'étudiants, à l'exception de ceux ayant signé un contrat d'engagement de service public, susceptibles d'êt[...]EDUCATION ; DIPLOME ; EFFECTIF ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ;Dane le présent arrêté, dont les dispositions ne s'appliquent pas aux étudiants en contrat d'apprentissage, le ministre des solidarités et de la santé fixe à 34 037 le nombre maximum d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoire[...]EDUCATION ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRISE SANITAIRE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; REGLEMENTATION ; UNIVERSITE ; VALIDATION ;Modifiant le décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019, le présent décret prévoit, pour la seule année universitaire 2020-2021, les conditions dans lesquelles les places non pourvues pour l'accès en deuxième année du premier cycle des formations de[...]EDUCATION ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DIRECTEUR ; DROIT DE LA SANTE ; ENCADREMENT ; ENSEIGNANT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETUDIANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATEUR ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION DE CADRES DE SANTE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; MISSION ; ORGANISATION ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REGLEMENTATION ; RELATION PEDAGOGIQUE ; STAGE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation définissent de nouvelles dispos[...]EDUCATION ; AIDE SOIGNANT ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; STAGE ; VALIDATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé actualise la réglementation relative à la formation conduisant au diplôme d'État d'aide-soignant.EDUCATION ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; OBJECTIF PEDAGOGIQUE ; PROGRAMME D'ETUDES ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; STAGE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;Abrogeant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture au 30 juin 2022, le ministre des solidarités et de la santé, par le présent arrêté, actualise la réglementation relative à la [...]Le décret fixe la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonn[...]
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