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SANTEPSY > TRAVAIL > STATUT DU PERSONNEL > PERSONNEL MEDICAL > PRATICIEN HOSPITALIER
PRATICIEN HOSPITALIER |



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Texte officiel
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Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 2007 modifié pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de santé
; CONCOURS ; DIPLOME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; GERIATRIE ; GERONTOLOGIE ; ORGANISATION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSDans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé ajoute à la liste des disciplines et spécialités pouvant être offertes au concours et des diplômes, certifcats ou titres requis pour s'inscrire dans la spécialité « gériatrie » l[...]Texte officiel
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Décret n° 2019-541 du 29 mai 2019 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; ENSEIGNANT ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLe décret procède à la création d'un échelon exceptionnel dans le grade de hors-classe des corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et du corps des maîtres des conférences-praticiens hospitaliers des disciplines p[...]Texte officiel
Décret n° 2019-543 du 29 mai 2019 modifiant le décret n° 2013-304 du 10 avril 2013 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; ENSEIGNANT ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLe décret procède à la mise en œuvre, au bénéfice des membres des corps précités, des mesures prévues par le protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de la fonction publique « PPCR ». Un échelon exc[...]Texte officiel
Arrêté du 22 mai 2019 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 fixant pour l'année 2018 le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
; ASSURANCE MALADIE ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; ORGANISATION SANITAIRELe montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie au titre du financement des contrats d'engagement de service public est fixé pour l'année 2018 à 32 793 275,49 €Texte officiel
Avis relatif à l'établissement au titre de l'année 2020 des listes d'aptitude prévues par le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
; APTITUDE AU TRAVAIL ; CATEGORIE A ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIRECTEUR ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EMPLOI ; EMPLOI RESERVE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERETexte officiel
Arrêté du 16 avril 2019 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour les élections professionnelles à la commission statutaire nationale et au conseil de discipline des praticiens hospitaliers
; ELECTION PROFESSIONNELLE ; INFORMATIQUE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TRAVAILLe vote électronique par internet constitue la modalité exclusive d'expression des suffrages pour les scrutins à la commission statutaire nationale et au conseil de discipline qui seront ouverts du mardi 25 juin, à 9 heures (heure de Paris), au [...]Texte officiel
Arrêté du 2 avril 2019 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2018
; APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIEREPar arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière en date du 2 avril 2019, les personnes dont les noms suivent, classées par ordre a[...]Texte officiel
Décret n° 2019-79 du 6 février 2019 relatif au conseil de discipline et à la commission statutaire nationale des praticiens hospitaliers à temps plein et des praticiens des hôpitaux à temps partiel
; EGALITE HOMME FEMME ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIEREAbrogeant les articles R. 6152-324 à R. 6152-324-23 du code de la santé publique, le présent décret organise les élections des représentants des personnels au conseil de discipline (sous les articles de la sous-section 2 de la section 3 du chapi[...]Article
; DELEGATION DE SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; PRATICIEN HOSPITALIERLe projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé contient plusieurs dispositions appelées à traduire juridiquement les objectifs du plan 'Ma santé 2022'. Est retranscrit, aux articles 6 et 10, l’objectif de tr[...]Livre
MAURY Michèle, Dir. ; TAOUREL Patrice, Dir. ; BECAMEL Frédéric, Aut. ; BISMUTH Michael, Aut. ; BRINGER Jacques, Aut. ; CHARDON Patrick, Aut. ; COUTY Edouard, Aut. ; DUBOURDIEU Jacques, Aut. ; EDREI Béatrice, Aut. ; FARGES Olivier, Aut. ; FLANDRIN Anaïg, Aut. ; FRANCONY Marie, Aut. ; GARNIER Emmanuelle, Aut. ; GEORGESCU Irène, Aut. ; LEGERON Patrick, Aut. ; MACIA Jean-Christophe, Aut. ; MERCIER Grégoire, Aut. ; MIRJOL Laetitia, Aut. ; MONFORTE Mathilde, Aut. ; MONTALEMBERT Pierre de, Aut. ; OLOGEANU Roxana, Aut. ; LE LUDEC Thomas, Postf. ; DMITRIEFF Sandrik, Ill. | Toulouse : Erès | 2019 | p. 251 pages; ATTRACTIVITE ; BIEN ETRE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONFLIT ; DIRECTEUR ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GROUPE DE PAROLE ; HUMANISATION DES SOINS ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ; MEDECIN ; MEDIATION D'ENTREPRISE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOIN HOSPITALIER ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STRESS ; TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; VECU ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE MONTPELLIERLes médecins hospitaliers n'ont pas l'habitude de se plaindre. Leur vocation est de soigner les autres et non de se préoccuper de leur propre santé physique et psychique. Et pourtant burn-out, suicides et accidents professionnels ne sont pas rar[...]Texte officiel
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Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2015 relatif aux honoraires dus aux praticiens à l'occasion des examens et expertises réalisés dans les conditions des articles L. 141-1, L. 141-2-1 et L. 324-1 du code de la sécurité sociale
; ACCIDENT DU TRAVAIL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSULTATION ; COTATION ; DEPENSES DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; MEDECIN SPECIALISTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TARIF ; TRAVAILTexte officiel
Arrêté du 21 juin 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2017 fixant pour l'année 2017 le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
; ASSURANCE MALADIE ; CONTRAT ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; ENGAGEMENT ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SERVICE PUBLIC ; ACTION SOCIALE ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSLa ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent, pour l'année 2017, le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie au titre de fonctionnement du Centre national de gesti[...]Texte officiel
Arrêté du 14 juin 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2007 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de santé
; CODE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ORGANISATION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSPar le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé modifie la seizième ligne « code 46 » du tableau figurant à l'annexe I (relative à la liste des disciplines et spécialités pouvant être offertes au concours et des diplômes, certi[...]Texte officiel
Arrêté du 14 juin 2018 portant ouverture du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2018)
; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSPar le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé définit les modalités d'organisation des épreuves du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2018.Texte officiel
Décret n° 2018-471 du 11 juin 2018 modifiant les articles D. 6152-23-1 et D. 6152-220-1 du code de la santé publique
; CONDITION D'EXERCICE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INDEMNITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; PRIME ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE DE LIAISON ; RESEAU ; TRAVAILLe texte vise à faire bénéficier les praticiens hospitaliers en période probatoire du versement de la prime d'exercice territorial, qui en bénéficiaient déjà avant l'entrée en vigueur des dispositions relatives à la prime d'exercice territorial.[...]Texte officiel
Avis relatif à l'établissement des listes d'aptitude prévues par le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier du corps des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l'année 2019
; ADAPTATION A L'EMPLOI ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CATEGORIE A ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERELa ministre des solidarités et de la santé avise certains fonctionnaires de catégorie A des trois fonctions publique et certains praticiens qu'ils peuvent demander, sous conditions précisées, leur inscription sur les listes d'aptitudes à la hors[...]Texte officiel
Avis relatif à l'établissement au titre de l'année 2019 des listes d'aptitude prévues par le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
; ADAPTATION A L'EMPLOI ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CATEGORIE A ; CONDITION D'EXERCICE ; DIRECTEUR ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIEREDans le présent avis, la ministre des solidarités et de la santé établit les modalités d'inscription (et le nombre d'emplois) sur la liste d'aptitude à la hors classe du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux[...]Article
COPIN Jean-Yves, Coord. | 2018; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HANDICAP ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECINE DU TRAVAIL ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SEXISME ; SOIGNANT ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ; VIE PRIVEEQu’est-ce que la santé au travail ? À l’heure où la génération Y pianote sur son smartphone pour chercher l’information, Wikipédia nous apprend qu’il s’agit d’une «démarche pluridisciplinaire, associant employés et employeurs, dans le but de cré[...]Texte officiel
Délibération n° 2017-14 du 28 novembre 2017 modifiant l'organisation générale du Centre national de gestion
; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; ORGANISATION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERETexte officiel
INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2017/354 du 28 décembre 2017 concernant la mise en œuvre du décret n°2017-1605 du 24 novembre 2017 relatif au travail temporaire des praticiens intérimaires dans les établissements publics de santé
; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTRAT ; CUMUL D'ACTIVITES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FRAIS PROFESSIONNELS ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAILL’instruction précise les conditions d’application des dispositions du décret n° n°2017-1605 du 24 novembre 2017. L’instruction rappelle également les règles de non cumul d’activité qui s’imposent aux praticiens qui exercent sous un statut médic[...]Article
SHADILI Gérard, Aut. ; GOUMARD Danièle, Aut. ; LE PALLEC Gilles, Aut. ; PROVOOST Jean-Pierre, Aut. | 2018 | p. 13-18; ADDICTION ; EPIDEMIOLOGIE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; MEDECIN ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PREVENTION ; RISQUE SUICIDAIRELe 'burn-out', ou syndrome d’épuisement au travail, est très controversé. Il concerne dans une large mesure les professionnels de santé et notamment les médecins. Il est mésestimé, source de dépression, de suicide, de conduites addictives et d’i[...]Texte officiel
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Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à la mise en œuvre du mécanisme d'alertes mentionné à l'article L. 4002-1 du code de la santé publique
; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTROLE ; GESTION DES RISQUES ; IDENTITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANCTION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SANCTION PENALE ; SECURITE ; TRAVAIL ; CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIEREArticle
BERNABE GELOT Antoinette, Aut. ; Yohann CARRE, Aut. ; PARAYRE Séverine, Aut. ; BOCHER Rachel, Aut. | 2017 | p. 604-607En novembre 2015, l’Intersyndicat de praticiens hospitaliers (INPH) a donné la parole à ces praticiens dont on dit qu’ils sont individualistes et ingérables, qu’ils ne coopèrent pas ou peu aux nécessaires changements permettant à l’hôpital d’évo[...]Texte officiel
Arrêté du 24 novembre 2017 fixant le montant du plafond des dépenses engagées par un établissement public de santé au titre d'une mission de travail temporaire
; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDECIN ; PERSONNEL MEDICAL ; PHARMACIEN ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAILLe montant plafond journalier mentionné à l'article R. 6146-26 est fixé, pour une journée de vingt-quatre heures de travail effectif, à 1 170,04 €. Conformément à l'article 3 du décret n° 2017-1605 du 24 novembre 2017, le montant plafond mention[...]