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Livre
Si la liberté d'aller et venir constitue un droit fondamental, le respect de cette liberté est parfois entravé ou profondément confisqué. Ces limitations de la liberté d'aller et venir posent de nombreuses questions juridiques, cliniques et éthi[...]Nouveauté
Texte officiel
; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONDITION DE VIE ; DIGNITE ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; ENFANT HOSPITALISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU MALADE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DES SOINS ; RECOMMANDATION ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; UNITE DE SOIN ; DROIT ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTEConstatant une violation grave des droits fondamentaux des personnes privées de liberté au centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime), le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) formule des recomma[...]Article
; DEPENDANCE ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PERSONNE AGEELa notion de liberté est au coeur de la définition du statut de personne et de citoyen dans nos sociétés démocratiques. La perte d'autonomie liée au vieillissement de la population questionne pour sa part la permanence de celle-ci. De même, la c[...]Article
; ARCHITECTURE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LOGEMENT ; NORME ; RESIDENTce dossier comprend 3 articles : Repenser l'EHPAD pour qu'il devienne un habitat adapté et désirable La déambulation en EHPAD les normes applicables à l'aménagementArticle
Article
; CAS CLINIQUE ; CONTENTION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PERSONNE AGEE ; SERVICE FERME ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEEUne unité 'protégée' et non 'fermée' en EHPAD pour des personnes ayant une pathologie cognitive peut avoir de réels bénéfices pour le sujet : réassurance par la présence des soignants, diminution des angoisses et préservation de la parole par le[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; SECURITE ; TROUBLE COGNITIFSi la liberté d’aller et venir est un droit fondamental pour la personne, les troubles cognitifs qu’elle peut présenter obligent parfois les établissements à prendre des mesures restrictives à son encontre. Le législateur a prévu la mise en plac[...]Rapport
; ENFERMEMENT ; ENNUI ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INTIMITE ; LIBERTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PEUR ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISON ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SOMMEILLa Contrôleure générale des lieux de privation de liberté publie un rapport thématique sur 'La nuit dans les lieux de privation de liberté'. Le CGLPL constate régulièrement que la notion de 'nuit' renvoie, au sein des lieux d’enfermement, à des[...]Article
PETITJEAN François, Aut. ; GOUREVITCH Raphaël, Aut. ; HAZIF-THOMAS Cyril, Aut. | 2019 | p. 1-13 [Article 37-070-A-10]; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PSYCHIATRIE ; REFUS DE SOINS ; SECRET MEDICAL ; SEXUALITE ; TELEMEDECINECet article traite de l'application des règles déontologiques dans le cadre de l'exercice de la psychiatrie, en privilégiant les questions qui, dans une pratique professionnelle, se posent régulièrement au psychiatre au quotidien. Ainsi ont été [...]Article
BRIOUL Michel, Coord. ; GRILLOT Aurélie, Aut. ; BORELLA Marie-Christine, Aut. ; GIRAUD Virginie, Aut. ; VENGUD Caroline, Aut. | 2018 | p. 3-96; CONTENTION ; DROIT ; DROIT DU MALADE ; DROIT EUROPEEN ; EFFET SECONDAIRE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; HISTORIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PREVENTION ; PSYCHOPATHOLOGIE ; PSYCHOSE ; PSYCHOSE INFANTILE ; SCHIZOPHRENIELa contention physique et l'isolement sont-ils à proscrire ou peuvent-ils être considérés comme parfois nécessaires, voire thérapeutique ? A la croisée du juridique, du psychologique et de l'institutionnel, ce dossier trace le cadre, les conting[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETHIQUE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PERSONNE AGEE ; SOINPour le malade Alzheimer déambulant, la liberté de circuler sans danger fait partie non seulement de ses droits, mais des bonnes pratiques. La contention ou l’enfermement induisent de graves troubles du comportement et de l’humeur aux conséquenc[...]Article
; DROIT DU MALADE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SANTE MENTALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTELa personne présentant des troubles psychiatriques et prise en charge en ambulatoire ou en établissement de santé bénéficie de droits constamment mis à jour. S’il y a nécessité de privilégier des soins libres, les éventuelles contraintes qui lui[...]Article
; CONFLIT D'INTERET ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; DECISION ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DU MALADE ; FACTEUR DE RISQUE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PRATIQUE DU SOIN ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPECT ; RESPONSABILITELa base de la relation de soins est le consentement, ce qui laisse toujours la possibilité du refus de soins. Dans le même temps, le patient est en situation de vulnérabilité, selon des degrés divers, et l’équipe soignante est tenue d’un devoir [...]Livre
DUPUIS Michel, Coord. ; GUEIBE Raymond, Coord. ; HESBEEN Walter, Coord. ; AGLI Océane ; BLANC Philippe ; BLOT LEROY Sabrina ; BOLLY Cécile ; DOMELIER Cécilia ; DURAND Régis ; HERPELINCK Pascaline ; HUMBERT Christophe ; LALANDE Séverine ; LANGHENDRIES Dominique ; LE SOMMER PERE Myriam ; LEONARD Thomas ; MONCELON Aurélie ; PAILLET Alice ; THOMAS François ; VECHE Anne-Sophie | Paris : Seli Arslan | 2018 | p. 190; ABANDON DU TRAITEMENT ; AIDANT ; ALTERITE ; AUTONOMIE ; CARE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; ENFERMEMENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETHIQUE ; GERIATRIE ; GERONTOLOGIE ; IDENTITE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MAINTIEN A DOMICILE ; PERSONNE AGEE ; QUALITE DE VIE ; SPIRITUALITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; VIEILLISSEMENTLa place qu’occupent les personnes âgées dans la société et les organisations de soins suscite des interrogations éthiques, avivées par la vulnérabilité spécifique au grand âge et l’attention qu’elle requiert. Ces questions concernent tout un ch[...]Article
ROELANDT Jean-Luc, Aut. ; MOREAU Delphine, Aut. ; MATTHIASSON Pall, Aut. ; LABEY Mathilde, Aut. ; NOEL Corinne, Aut. ; CASTELPIETRA Giulio, Aut. ; MONNIER Alain, Aut. ; TOUROUDE Roselyne, Aut. ; SANTEGOEDS Jolijn, Aut. ; BALEIGE Antoine, Aut. ; ODIER Bernard, Aut. ; PASTOUR Nicolas, Aut. | 2017 | p. 547-592Article
; ACCOMPAGNEMENT ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CONTENTION ; EQUIPE SOIGNANTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LIBERTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PRISE EN CHARGE ; PROJET THERAPEUTIQUE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; PRATIQUE DU SOIN ; CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AINLa mise en œuvre d’un cadre de soins adapté, suffisamment strict, permet d’effectuer un accompagnement constructif, de l’isolement et la contrainte vers de nouveaux espaces de liberté. Le récit de la prise en charge évolutive d’une patiente, par[...]Article
; CONTENANCE ; CONTENTION ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LIBERTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; REPRESENTATION ; SOIN SOUS CONTRAINTEDu 'grand renfermement' jusqu’à la philosophie de secteur, l’histoire de la psychiatrie témoigne de l’évolution des pratiques en matière de restrictions de libertés. De nos jours, la Haute Autorité de santé, dans ses recommandations, préconise t[...]Article
; CADRE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; ETHIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRATIQUE DU SOIN ; PROJET DE SOINS ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RELATION THERAPEUTIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTELa notion de 'Liberté d'aller et venir' s'est inscrite dans le champ des pratiques en psychiatrie depuis la conférence de consensus de novembre 2004 (ANAES). Depuis ce concept est devenu un champ d'observation et de surveillance pour le contrôle[...]Article
; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; LIBERTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PSYCHIATRIE ; VIE PRIVEE ; PRATIQUE DU SOINLa liberté d’aller et venir est reconnue par le droit national et supranational. Elle est née dans la définition de la liberté issue de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, en 1789. Elle est aussi juridiquement énoncée et reconnue[...]Article
; ASSOCIATION D'USAGERS ; CULTURE D'ORGANISATION ; DROIT DU MALADE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PRATIQUE DU SOIN ; PSYCHIATRIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPECT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; FNAPSYPremière organisation à regrouper des usagers du soin de toute l’histoire de la spécialité, la Fédération nationale des associations de patients en psychiatrie (Fnapsy) a toujours milité pour le respect de la liberté d’aller et venir des usagers[...]Article
; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; ETHIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INDICATEUR ; LEGISLATION ; LIBERTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; METHODOLOGIE ; PROJET DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; QUALITE DES SOINSLa liberté d’aller et venir est au centre d’enjeux contradictoires pour les différents intervenants en psychiatrie, au regard d’une société en forte demande de régulation sociale et de sécurité, et d’une volonté des établissements d’apporter des[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DEFINITION ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; HISTOIRE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRATIQUE DU SOIN ; PROTOCOLE DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUEAvec les réformes de 2011 et de 2013 relatives à l’hospitalisation psychiatrique, se pose plus que jamais la question de l’adéquation d’une pratique moderne de la psychiatrie au regard des principes et droits fondamentaux reconnus à la personne.[...]Article
DEFROMONT Laurent, Aut. ; GROULEZ Coline, Aut. ; FRANCOIS Guillaume, Aut. ; DEKERF Bruno, Aut. | 2017 | p. 23-25; ACCES AUX SOINS ; ACCUEIL ; AGITATION ; ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; ARCHITECTURE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PARCOURS DE SOINS ; PRATIQUE DU SOIN ; PSYCHIATRIE ; RETABLISSEMENT ; EPSM LILLE METROPOLECertains établissements ne comportent pas de chambre d’isolement. La gestion de l’agitation y est appréhendée autrement, avec l’idée que la contention ou l’isolement ne peuvent être qu’une expérience terrible. Le parcours de soins est alors pens[...]Livre
; AIDANT ; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; AUTONOMIE ; DIGNITE ; DROIT DU MALADE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUGE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MALADE ; PARCOURS DE SOINS ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PSYCHIATRIE ; SOIN SOUS CONTRAINTELe soin est indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses décisions, aptitude centrale dans la relation de soins. Si les objectifs d’accès aux soins et de protection des droits[...]Article
; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; CARE ; DIGNITE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ESPACE TRANSITIONNEL ; HOLDING ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; NOUVEAU PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRATIQUE DU SOIN ; TEMPS INFORMELDans un contexte local de restructuration, une équipe pluriprofessionnelle du CH de Saint Cyr au Mont d’Or réinterroge ses pratiques de recours à l’isolement et la contention. Le constat des auteurs montre que l’exigence générale de cette réflex[...]Article
GROULEZ Coline, Aut. ; DEFROMONT Laurent, Aut. ; DEKERF Bruno, Aut. ; TARLET Fanny, Aut. ; COUSIN Marie-Yaëlle, Aut. | 2017 | p. 56-62; ADHESION AU SOIN ; ADMISSION ; AGITATION ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; HUMANISATION DES SOINS ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PREVENTION ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SERVICE OUVERT ; TRAVAIL EN EQUIPELe pôle de santé mentale des villes de Fâches-Thumesnil, Ronchin, Lesquin, Hellemmes, Mons-en-Baroeul, Lezennes (59G21) expérimente depuis plus de 30 ans une pratique communautaire, respectueuse des libertés individuelles des usagers. Parmi les [...]Livre
GILOUX Natalie, Dir. ; PRIMEVERT Marion, Dir. ; JEAMMET Philippe, Aut. ; BUELTZINGSLOEWEN Isabelle von, Aut. ; MARESCAUX Claude, Aut. ; HAESEBAERT Frédéric, Aut. ; VULIN SERAIN Lionel, Aut. ; MAGNY Florent, Aut. ; BOUZAR Akila, Aut. ; MINOC Julie, Aut. ; WEBER Florence, Aut. ; PACAUT-TRONCIN Michèle, Aut. ; LEFEBVRE DES NOETTES Véronique, Aut. ; ROCHET Thierry, Aut. ; BALTHAZARD-OLETTE Suzel, Aut. ; FRESSARD Blandine, Aut. ; CLAUDEL Hervé, Aut. ; PARRIAUD MARTIN Anne, Aut. ; VENET Emmanuel, Aut. ; DREVET Jeanne, Aut. ; ROBILIARD Denys, Aut. ; GARGOULLAUD Stéphanie, Aut. ; PASCAL Jean-Charles, Aut. ; HANON Cécile, Aut. | Bordeaux : LEH Edition | 2017 | p. 202; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE JUDICIAIRE ; HISTORIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; LOI DU 5 JUILLET 2011La loi du 5 juillet 2011 fait intervenir le juge des libertés et de la détention à l’hôpital psychiatrique. Elle rend ainsi la législation conforme à l’article 66 de la Constitution qui prévoit que toute personne dont la liberté individuelle est[...]Article
; ALTERITE ; CLINIQUE ; CONCEPT ; CONTENTION ; ELABORATION PSYCHIQUE ; ENFERMEMENT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETUDE CRITIQUE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIMITE ; REPRESENTATION ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VULNERABILITEAvec la récente loi de modernisation du système de santé, qui qualifie de 'mesures de dernier recours', l’isolement et la contention en psychiatrie, le législateur impose aux soignants une réflexion sur des pratiques devenues courantes. Ces mesu[...]Article
; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; CONTROLE ; DETENU ; DIGNITE ; DROIT DU MALADE ; ETUDE CRITIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTIMITE ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; POUVOIR ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION SOCIALE ; STATISTIQUE ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTELe Contrôleur général des lieux de privation de liberté a fait de la psychiatrie une des priorités de son mandat. En effet, les mesures de contention et d’isolement, pratiqués de façon très hétérogènes entre les départements mais aussi les établ[...]Article
; DESINSTITUTIONNALISATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; RETABLISSEMENT ; ITALIETrieste est un site exemplaire, Centre Collaborateur OMS, sans h ôpital psychiatrique depuis 35 ans. La pratique est centrée sur la personne, axée vers le plus haut degré de liberté de l’usager et de respect de son pouvoir de négociation. L’acce[...]
