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ADDICTION ; CAHIER DES CHARGES ; FINANCEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REGION ; TABAGISME ; TERRITOIRE DE SANTE ADDICTION AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente instruction a pour objet de présenter aux ARS le dispositif de soutien, par le fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives, aux programmes régionaux de santé, aux programmes régionaux de lutte contre le ta[...]COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE ; COORDINATION ; EXERCICE LIBERAL ; PARCOURS DE SOINS ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; TERRITOIRE DE SANTE RESEAU VILLE HOPITALLa crise sanitaire a propulsé sur le devant de la scène les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), des regroupements censés améliorer la coordination des soignants sur un territoire donné. Mais qu’en est-il concrètement ?CRISE SUICIDAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REPERAGE ; SUICIDE ; TENTATIVE DE SUICIDE SANTE AGENCE REGIONALE DE SANTECette instruction a pour objet d'accompagner les ARS dans la mise en oeuvre de la stratégie régionale de prévention du suicide de leurs PRS. Cette stratégie consiste à développer de manière simultanée dans les territoires un ensemble d'actions i[...]ADDICTION ; CAHIER DES CHARGES ; FINANCEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REGION ; TABAGISME ; TERRITOIRE DE SANTE ADDICTION AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente instruction a pour objet de présenter aux ARS le dispositif de soutien, par le fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives, aux programmes régionaux de santé, aux programmes régionaux de réduction du tabag[...]ACCES AUX SOINS ; ASSURANCE MALADIE ; CONVENTION ; COORDINATION ; GESTION DES RISQUES ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PARTENARIAT ; PROJET ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SYSTEME DE SOINS ORGANISATION SANITAIRE AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente note d'information porte actualisation de la convention type qui organise, sur le plan local et régional, le partenariat entre l'Agence régionale de santé et les organismes d'assurance maladie, dans le cadre de leurs compétences resp[...]COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ORGANISATION SANITAIRE HAUTE AUTORITE DE SANTESur le rapport du premier ministre et de la ministre des solidarités et de la santé, le président de la république ordonne plusieurs modifications législatives au code de la santé publique, au code de la sécurité sociale et au code général des c[...]ACCES AUX SOINS ; ACCESSIBILITE ; CONDITION D'EXERCICE ; DEMOGRAPHIE MEDICALE ; INDICATEUR DE SANTE ; MEDECIN ; METHODOLOGIE ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ORGANISATION SANITAIRE AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSAbrogeant l'annexe I de l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues à l'article L. 1434-7 du code de la santé publique, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'act[...]ACCES AUX SOINS ; ASSURANCE MALADIE ; CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE ; CONVENTION ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; ORGANISATION ; PROJET ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ORGANISATION SANITAIRE AGENCE REGIONALE DE SANTE ; PROGRAMME REGIONAL D'ACCES A LA PREVENTION ET AUX SOINSLa présente instruction concerne la définition des territoires de démocratie sanitaire ; la démarche d'installation des conseils territoriaux de santé et leur organisation et fonctionnement ; la détermination des zones du schéma régional de sant[...]CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ORGANISATION SANITAIRE AGENCE REGIONALE DE SANTELa note d'information a pour objet de compéter l'instruction SG n° 2016-348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé en application des articles 158 et 162 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre systèm[...]DECLOISONNEMENT ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; PROJET REGIONAL DE SANTE AGENCE REGIONALE DE SANTEComment décloisonner le sanitaire et le médico-social ? En adoptant une logique populationnelle dans le cadre des nouveaux projets régionaux de santé. [résumé d'éditeur]Premier impact de la réforme territoriale sur le système de santé, la création des agences régionales de santé correspondant aux nouvelles régions est effective depuis le 1er janvier 2016. [résumé d'éditeur]ACTION SOCIALE ; ANALYSE DE CONTENU ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLANIFICATION HOSPITALIERE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSVERSALITELes Agences régionales de santé (ARS) s’apprêtent à lancer les travaux de révision ou d’élaboration de leur projet régional de santé (PRS). Il devra être arrêté par leur directeur général au plus tard le 1er janvier 2018. Un décret du 26 juillet[...]ORGANISATION SANITAIRE ; PARCOURS DE SOINS ; PLANIFICATION HOSPITALIERE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REFORME HOSPITALIERE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE AGENCE REGIONALE DE SANTE ; PRSLes projets régionaux de santé, simplifiés et assouplis, viennent d'être adoptés en première lecture par l'Assemblée nationale. Seront-ils un instrument de planification au service du décloisonnement de la santé, donc de l'amélioration de la pri[...]DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SOINS ; PLANIFICATION HOSPITALIERE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ORGANISATION SANITAIRE AGENCE REGIONALE DE SANTEDans l'attente de 2 prochaines instructions - l'une relative à la mise en place du comité de la performance et de la modernisation de l'offre de soins (COPERMO) comportant notamment un volet relatif aux investissements hospitaliers et l'autre re[...]CONTRACTUALISATION ; DECLOISONNEMENT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SOIN AMBULATOIRE AGENCE REGIONALE DE SANTE ; PRSL'un des principaux enjeux liés à la création des ARS consistait à accompagner le décloisonnement des secteurs sanitaires et médico-sociaux afin de favoriser la logique de parcours de vie et de santé des citoyens. Pourtant, deux ans et demi aprè[...]CONCEPT ; CONTRAT ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; RECOMMANDATION ; TERRITOIRE DE SANTE AGENCE REGIONALE DE SANTELa direction générale de l’offre de soins vient de publier le guide d’élaboration des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec les établissements de santé et autres titulaires d’autorisation d’activités de soins et d’équipement[...][s.n.] | Paris : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie | 2011ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REGION ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ORGANISATION SANITAIRE SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION MEDICO SOCIALEAprès la période de mise en place des agences régionales de santé le 1er avril 2010, en application de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la CNSA a participé à l[...]BESOIN ; CONCEPT ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LEGISLATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLANIFICATION HOSPITALIERE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION
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