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Texte officiel
; ASSOCIATION D'USAGERS ; CAHIER DES CHARGES ; CONCOURS ; DROIT DES USAGERS ; DROIT DU MALADE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTECette instruction définit les conditions d'attribution du label 2020 'droits des usagers de la santé' par les agences régionales de santé ainsi que les conditions de participation au concours.Texte officiel
; ANTIVIRAL ; CONDUITE A TENIR ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; GRIPPE ; LAVAGE DES MAINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PREVENTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE ; VACCINATION ; SANTELes épidémies de grippe saisonnière représentent un problème majeur de santé publique. La prévention de cette pathologie repose sur la vaccination mais aussi sur le respect de mesures barrières afin d'en limiter la transmission. Dans certaines s[...]Texte officiel
; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REPERAGE DE LA CRISE SUICIDAIRE ; SUICIDE ; TENTATIVE DE SUICIDE ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTECette instruction a pour objet d'accompagner les ARS dans la mise en oeuvre de la stratégie régionale de prévention du suicide de leurs PRS. Cette stratégie consiste à développer de manière simultanée dans les territoires un ensemble d'actions i[...]Texte officiel
; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; GRIPPE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; VACCINATION ; SANTELa présente note d'information a pour objet de rappeler, à l'occasion du lancement de la campagne de vaccination antigrippale pour la saison 2019-2020, l'importance de la vaccination contre la grippe saisonnière des personnels des établissements[...]Texte officiel
; BUDGET HOSPITALIER ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; RECHERCHE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTEFixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santéTexte officiel
; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSTexte officiel
; CREDIT ; DELEGATION DE GESTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; INTERVENTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALETexte officiel
; ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MEDICAMENT ; PHARMACOVIGILANCE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTEArticle
GUEGAN FORGET Christelle, Aut. ; GUIGOURESE Julie, Aut. ; COUANON Thomas, Aut. ; LEMONNIER Marthe, Aut. | 2019 | p. 23-32; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AIDE A L'EMPLOI ; APTITUDE AU TRAVAIL ; ATELIER THERAPEUTIQUE ; AUTOEVALUATION ; CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ; CONGE DE FORMATION ; EDUCATION DU PATIENT ; EMPLOI ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ERGONOMIE ; ERGOTHERAPEUTE ; ERGOTHERAPIE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; POSTE DE TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAILLEUR HANDICAPEL'unité de réadaptation fonctionnelle en milieu professionnel (URFMP) est un service d'accompagnement au maintien en emploi pour des personnes en situation de handicap en arrêt de travail. L'ergothérapeute intervient au cœur du parcours de réada[...]Texte officiel
; DELEGATION DE GESTION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; INTERVENTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALEDans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics fixent, pour l'année 2019, les nouveaux montants des crédits délégués à chaque agence régionale de santé (ARS) au titre du fonds[...]Texte officiel
; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE DE PROJET ; FINANCEMENT ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRIE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; RECENSEMENT ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSDans la présente instruction, la directrice générale de l’offre de soins sollicite les directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) pour faire remonter, au plus tard le lundi 21 octobre 2019, les projets concrets de création ou de r[...]Texte officiel
; DEMARCHE DE PROJET ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INNOVATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARCOURS DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTEDans la présente instruction destinée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), la directrice générale de l’offre de soins décrit les modalités de sélection de projets organisationnels innovants en psychiatrie pour un financ[...]Texte officiel
; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A DOMICILE ; COMITE DE PILOTAGE ; COORDINATION ; DEPENDANCE ; DIFFUSION ; EXPERIMENTATION ; MAINTIEN A DOMICILE ; OFFRE DE SOINS ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; REFERENTIEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; ACTION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALEDans la présente note, la ministre des solidarités et de la santé et la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) informent les directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) sur les outils de pilotage (r[...]Article
LE LAY Emmanuelle, Coord. ; LEMONNIER Fabienne, Coord. ; MIELE Cécile, Aut. ; ALBARDIER Walter, Aut. ; BROCHOT Sébastien, Aut. ; CANO Jean-Philippe, Aut. ; LACAMBRE Mathieu, Aut. ; MOUCHET MAGES Sabine, Aut. ; DEBAUCHE Alice, Aut. ; GAMET Marie-Laure, Aut. ; GALTIER Frédéric, Aut. ; COINCON Yvonne, Aut. ; RAFFAILLAC Milena, Aut. ; SITBON Audrey, Aut. ; GUERIN Violaine, Aut. ; ALEZRAH Charles, Aut. ; DELARUE Jean-Marie, Aut. ; ALEXANDRE DUBAND Laure, Aut. ; CAILLEAU Virginie, Aut. ; HAROUTUNIAN Laetitia, Aut. ; LAMBRINIDIS Claire, Aut. ; PIERRON Françoise, Aut. ; QUESNEL Danielle, Aut. | 2019 | p. 4-46; EDUCATION POUR LA SANTE ; HANDICAP MENTAL ; PREVENTION ; SEXUALITE ; STATISTIQUE ; VIOLENCE SEXUELLE ; CRIAVSle dossier comprend 11 articlesTexte officiel
; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; CAHIER DES CHARGES ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PHARMACOLOGIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; RECUEIL DE DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ; COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSLa ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes public autorisent pour une durée de 3 ans et 3 mois à compter du 1 octobre 2019 l'expérimentation faisant évoluer les modalités de la connaissance de l'utilisat[...]Article
GRUSON David, Coord. ; LUCAS Jacques, Aut. ; GAUTIER Mathieu, Aut. ; JAAFAR Delphine, Aut. ; MARSICO Giovanna, Aut. ; MEYER Marie-Astrid, Aut. ; HERRY Florence, Aut. ; MILLET Laure, Aut. ; PARMENTIER Florent, Aut. | 2019 | p. 29-57; DONNEE INDIVIDUELLE ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; DROIT DU MALADE ; ETHIQUE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INFORMATION MEDICALE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NUMERIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; QUESTION DE SOCIETE ; REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES ; ROBOT ; SOIN INFIRMIER ; SYSTEME DE SOINS ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; SANTEEtat des lieux du système de santé en France face à la révolution digitale en cours, avec ses questionnements d'évolution, formations professionnelles et impact sur la population. L’intelligence artificielle et la robotisation ouvrent des opport[...]Texte officiel
; ELEVE ; MEDECINE SCOLAIRE ; MOBILISATION ; PEDOPSYCHIATRIE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHOLOGIE SCOLAIRE ; RELATION PARENT ECOLE ; RELATION SOIGNANT ECOLE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; VIOLENCE SCOLAIRE ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTEAdressée par la ministre des solidarités et de la santé aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), la présente circulaire précise les conditions de la contribution des ARS et professionnels de santé à la mise en œuvre du plan[...]Texte officiel
; ADMINISTRATION CENTRALE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SERVICE DECONCENTRE ; DROIT ; AGENCE REGIONALE DE SANTEModifiant nombre de dispositions réglementaires des codes de la santé publique et de l'action sociale et des familles, le présent décret vise à simplifier, par les diverses mesures qu'il comporte, les droits dans les domaines de la santé et des [...]Texte officiel
; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION DU MALADE ; INFORMATION MEDICALE ; MEDICAMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATIONModifiant la partie réglementaire du code de la sécurité sociale, notamment en introduisant un article R. 163-13-1, en réécrivant la section 6 (relative à la « prise en charge précoce de médicaments, au titre des articles L. 162-16-5-1-1 et L. 1[...]Texte officiel
; CERTIFICATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; EFFICIENCE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; INFORMATION MEDICALE ; LOGICIEL ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTERemplaçant les sous-sections 2 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la prescription médicale), 3 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la dispensation) [...]Article
KORWIN Jean-Pierre, Aut. ; ELIE-LEFEBVRE Céline, Aut. ; PERTHUIS Muriel, Aut. ; HUET Estelle, Aut. ; KINIFFO Francis, Aut. ; PETITJEAN François, Aut. | 2019 | p. 565-569; EDUCATION DU PATIENT ; EVALUATION ; METHODOLOGIE ; PREVENTION ; PSYCHOEDUCATION ; SCHIZOPHRENIE ; EPSM ETAMPESDepuis la loi HPST du 21 juillet 2009, l’éducation thérapeutique du patient, souvent abrégée en ETP, fait dorénavant partie en France du parcours de soins des patients atteints de toute maladie chronique. Le modèle de santé prôné par l’OMS chang[...]Article
ELIE-LEFEBVRE Céline, Aut. ; KORWIN Jean-Pierre, Aut. ; PETITJEAN François, Aut. | 2019 | p. 570-575; EDUCATION DU PATIENT ; METHODOLOGIE ; PREVENTION ; PSYCHOEDUCATION ; SUJET ; TROUBLE BIPOLAIRE ; HOPITAL BARTHELEMY DURANDL’éducation thérapeutique du patient doit faire partie intégrante de sa prise en charge mais elle n’est pas toujours facile à mettre en place du fait des différentes contraintes sociales, professionnelles, familiales ou médicales des patients. P[...]Texte officiel
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; ADDICTION ; CAHIER DES CHARGES ; FINANCEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REGION ; TABAGISME ; TERRITOIRE DE SANTE ; ADDICTION ; AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente instruction a pour objet de présenter aux ARS le dispositif de soutien, par le fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives, aux programmes régionaux de santé, aux programmes régionaux de réduction du tabag[...]Texte officiel
; ADDICTION ; ADOLESCENT ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; PARTENARIAT ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; TOXICOMANIE ; ADDICTION ; CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE PREVENTION EN ADDICTOLOGIE ; CONSULTATION JEUNES CONSOMMATEURSLa présente note d’information a pour objet d’accompagner le renforcement des partenariats entre les consultations jeunes consommateurs et les établissements scolaires (collèges et lycées) et comprend un modèle de convention pouvant être adapté [...]Article
LETENNEUR Luc, Aut. ; TABUE TEGUO Maturin, Aut. ; EDJOLO Arlette, Aut. ; DARTIGUES A, Aut. ; PERES Karine, Aut. ; DARTIGUES Jean-François, Aut. | 2019 | p. 327-333Texte officiel
; ATTRACTIVITE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CARRIERE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; DROIT DES USAGERS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HOPITAL DE PROXIMITE ; INFORMATIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RESEAU DE SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTEModifiant nombre de dispositions législatives (dans les codes de la santé publique, de l'éducation, de l'action sociale et des familles, et même de procédure pénale) et d'ordonnances, avec ses 81 articles, la présente loi vise trois objectifs : [...]Texte officiel
; BENEFICE RISQUE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUES ; DEPENSES DE SANTE ; DROGUE ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; INJECTION ; MESUSAGE ; POLITIQUE DE SANTE ; RELATION ENTRE PAIRS ; TOXICOMANE ; TOXICOMANIE ; USAGE ; ADDICTIONDans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé apporte quelques modifications au cahier des charges fixant les modalités de mise en oeuvre de l'expérimentation d'un mode d'intervention en matière de réduction des risques et d[...]Texte officiel
; CONTRACTUALISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS
