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SANTEPSY > TRAVAIL > GESTION DU PERSONNEL > CONGE > CONGE DE MALADIE
CONGE DE MALADIESynonyme(s)
arrêt de travail
arrêt maladie
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Texte officiel
; ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONGE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE POUR INVALIDITE TEMPORAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EXPERTISE MEDICALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INVALIDITE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL ; OUVERTURE DES DROITS ; REGLEMENTATION ; TRAVAILPris pour l'application de l'article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, le présent décret modifie, pour l'essentiel, plusieurs dispositions réglementaires du décret n° 88-386 du 19 avr[...]Nouveauté
Texte officiel
; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CONGE DE MALADIE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; ISOLEMENT SEPTIQUE ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PRESCRIPTION MEDICALE ; SANTELe texte définit les conditions de prescription et de renouvellement des arrêts de travail que les médecins de travail sont autorisés à prescrire à titre temporaire en raison de l'épidémie de covid-19, pour les personnes devant faire l'objet de [...]Texte officiel
; ASSURANCE MALADIE ; CONGE DE MALADIE ; CONSULTATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; ENFANT HANDICAPE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; INTERNET ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEMEDECINE ; TELEPHONE ; TELETRAVAIL ; TRAVAILLe décret prévoit la délivrance d'arrêts de travail dérogatoires accessibles aux parents d'enfants handicapés se trouvant dans l'impossibilité de télétravailler dans le cadre d'une mesure de confinement décidée au titre de la gestion de l'épidém[...]Texte officiel
Le texte adapte, dans le contexte de l'épidémie de covid-19, les délais et modalités de versement de l'indemnité complémentaire prévue à l'article L. 1226-1 du code du travail pour les salariés qui bénéficient d'un arrêt de travail indemnisé par[...]Texte officiel
; CONGE DE MALADIE ; CONSULTATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MEDECINE DU TRAVAIL ; MISSION ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PREVENTION ; ROLE ; TRAVAILL'ordonnance vise à aménager les modalités de l'exercice par les services de santé au travail de leurs missions et notamment le suivi de l'état de santé des salariés.Texte officiel
; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONGE DE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU TRAVAIL ; MODELE ; TRAVAILLe formulaire 'Avis d'arrêt de travail' doit être conforme au modèle S3116h enregistré par la Direction interministérielle de la transformation publique sous le numéro Cerfa 10170*06.Texte officiel
; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ASSURANCE MALADIE ; CONGE DE MALADIE ; CONSULTATION ; CORONAVIRUS ; INDEMNITE JOURNALIERE ; MALADIE VIRALE ; TELEMEDECINE ; TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIREle décret détermine, d'une part, les conditions dérogatoires d'octroi des prestations en espèces maladie délivrées par les régimes d'assurance-maladie pour les personnes faisant l'objet d'une mesure d'isolement ou de maintien à domicile et pour [...]Texte officiel
Article
[s.n.] | 2019 | p. 41-46; AIDE A L'EMPLOI ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CHOMAGE ; CONGE DE MALADIE ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; ERGOTHERAPEUTE ; ERGOTHERAPIE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MODELE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ANGLETERRE ; FRANCES'intéressant à ce qui se fait en Angleterre pour le élargir le champ des pratiques et l'impact de l'ergothérapie dans la domaine de la réinsertion professionnelle, l'auteure explore les situations de chômage, de handicap au travail et d'arrêts [...]Article
BUDET Jean-Michel, Aut. ; TANGUY Hervé, Aut. ; BONNET Marie, Aut. ; JEAN Amélie, Aut. ; BAGUET Florence, Aut. ; BELNA Eric, Aut. ; DE MONTALEMBERT Pierre, Aut. ; SPINHIRNY Frédéric, Aut. ; GOT Christophe, Aut. | 2018 | p. 638-668Texte officiel
; COMITE MEDICAL ; COMMISSION DE REFORME ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DU PERSONNEL ; MI TEMPS THERAPEUTIQUE ; REMUNERATION ; TRAVAILLe temps partiel thérapeutique est une modalité d'organisation du temps de travail permettant à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de [...]Texte officiel
; CARRIERE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE MALADIE ; COTISATION SOCIALE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; REMUNERATION ; TRAVAILLe délai de carence d'une journée est applicable aux agents publics à compter du 1er janvier 2018. La présente circulaire traite des situations des agents publics civils et militaires, à l'exclusion des salariés pour lesquels l'indemnisation de [...]Article
HALIDAY Héloïse, Aut. ; SALVI Nicolas, Aut. ; JACOB Nolwenn, Aut. ; GOURNAY Jean, Aut. ; PECKER Sébastien, Aut. ; DOMART Martine, Aut. ; LAUTRU Marie-Andrée, Aut. ; GARNIER Quentin, Aut. | 2018 | p. 30-47; CONGE DE MALADIE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; GESTION DU PERSONNEL ; MEDECIN ; QUALITE DE VIE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOIGNANT ; TRAVAIL ; TUTORAT ; FRANCE ; QUEBECDossier qui contient les articles suivants : - QVT dans les établissements de santé. pp 30-32 - Qualité de vie : en Champagne-Ardenne, des acteurs régionaux partenaires. pp 33-36 - Accompagnement des parcours professionnels. pp 38-39 - Comme[...]Article
Le point sur les modalités du dispositif du mi-temps thérapeutique qui sont différentes entre fonction publique et secteur privé.Livre
; ADDICTION ; AGRESSION SEXUELLE ; ARMEE ; AUTOMUTILATION ; AUTORITE PARENTALE ; CATASTROPHE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CONDUITE SUICIDAIRE ; CONGE DE MALADIE ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; COUR D'ASSISES ; CRIMINOLOGIE ; DELINQUANCE JUVENILE ; ENQUETE DE POLICE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; FILIATION ; FONCTION PUBLIQUE ; GARDE A VUE ; GREVE DE LA FAIM ; HARCELEMENT SEXUEL ; HOMICIDE ; INCENDIE CRIMINEL ; INFORMATION DU MALADE ; INTERNET ; INTIME CONVICTION ; JUGE D'INSTRUCTION ; JUGE POUR ENFANTS ; MAJEUR PROTEGE ; MEDECINE LEGALE ; NEUROPSYCHOLOGIE ; PARENTALITE ; PEDOPHILIE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; PSYCHANALYSE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; RADICALISATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE MENTALE ; SECRET MEDICAL ; SEPARATION CONJUGALE ; SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL ; TERRORISME ; TRANSSEXUALISME ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VICTIMOLOGIE ; VIOLENCE CONJUGALE ; COMMISSION REGIONALE DE CONCILIATION ET D'INDEMNISATION ; UCSA ; UNITE DE SOINS INTENSIFS PSYCHIATRIQUESCet ouvrage est un recueil exhaustif, systématique et circonstancié des données les plus récentes de la psychiatrie légale. Cette discipline relativement négligée entre les deux guerres connaît depuis le début des années 1950 et plus encore à la[...]Article
; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; EXPERTISE MEDICALE ; INVALIDITE ; LEGISLATION ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; TROUBLE DU COMPORTEMENTLa législation médico-administrative concernant les fonctionnaires obéit à des particularités que l’expert agréé ou son sapiteur se doivent de connaître. Après avoir abordé les généralités de ce cadre juridique et les différents acteurs impliqué[...]Article
; ABSENTEISME ; ACCES AUX SOINS ; CONGE LONGUE MALADIE ; COUT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PREVALENCE ; PREVENTION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE MENTALE ; TRAVAILLe Forum économique mondial estime que, d’ici 2030, les coûts mondiaux des troubles mentaux devraient atteindre six mille milliards de dollars ; environ deux tiers de ces coûts seront attribués à la perte de productivité liée à l’incapacité. Cet[...]Article
; CONGE DE MALADIE ; DEPRESSION ; EVALUATION ; FONCTION COGNITIVE ; MEDECINE DU TRAVAIL ; PREVENTION MEDICALE ; PSYCHOTHERAPIE DE GROUPE ; RECHERCHE ; RECHUTE ; THERAPIE COMPORTEMENTALE ET COGNITIVE ; TRAVAILLa dépression est une des causes d’absence maladie (ou arrêt maladie) les plus fréquentes en milieu organisationnel. Plusieurs études se sont intéressées aux facteurs individuels, organisationnels, et ceux relatifs aux interventions qui peuvent [...]Article
CORBIERE Marc, Aut. ; LECOMTE Tania, Aut. ; LACHANCE Jean-Philippe, Aut. ; COUTU MF, Aut. ; NEGRINI Alessia, Aut. ; LABERON S, Aut. | 2017 | p. 173-196; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; DEPRESSION ; ENQUETE ; GESTION DU PERSONNEL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MEDECINE DU TRAVAIL ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; QUESTIONNAIRE ; TRAVAIL ; RETOUR AU TRAVAILLa dépression majeure est l’une des premières causes d’incapacité au travail dans le monde et a de nombreuses conséquences tant sur l’employé concerné qu’auprès des acteurs du milieu de travail. Objectif : nous visons à documenter, selon la pers[...]Article
; CONGE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNELLes modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Ces questions ont toute leur place au sein des GHT. Maîtriseer l'e[...]Texte officiel
; AYANT DROIT ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONGE ANNUEL ; CONGE DE MALADIE ; DECES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL TITULAIRE ; TRAVAILPar cette instruction, il est demandé aux établissements de procéder, lors de la cessation définitive de fonctions ou du décès d'un agent, à l'indemnisation des jours de congés annuels qu'il n'a pu prendre en raison d'absences liées à une maladi[...]Texte officiel
; ACCIDENT DU TRAVAIL ; COMMISSION DE REFORME ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; DOSSIER DU MALADE ; EXPERTISE MEDICALE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; INFORMATIQUE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; TRAVAILStructuration des données nécessaires au CMS en vue d'un traitement informatisé.Texte officiel
; ABSENTEISME ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONTROLE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR ; REGLEMENTATION ; TRAVAILLes impératifs de continuité et d'efficacité du service public impliquent de développer dans la fonction publique une politique de renforcement de la prévention des absences pour raison de santé. Il appartient, en premier lieu, aux employeurs pu[...]Article
; CONGE DE MALADIE ; DEPRESSION ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; PROTOCOLE DE SOINS ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SOIN INFIRMIER ; SOIN PREVENTIF ; TRAVAIL ; QUEBECCes dernières années, les troubles dépressifs sont devenus l’une des principales causes d’absence au travail. Pour les personnes concernées, le risque d’incapacité prolongée au travail est bien réel et engendre des coûts considérables sur les pl[...]Livre
; ASTHENIE ; BILAN DE COMPETENCE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; ENTREPRISE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EXCLUSION ; FEMME ; HARCELEMENT ; HARCELEMENT MORAL ; HARCELEMENT SEXUEL ; MANAGEMENT ; MEDECINE DU TRAVAIL ; PEUR ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; STRESS ; TRAVAILEn France, près de 2 salariés sur 10 sont victimes du burn-out, également appelé syndrome d'épuisement professionnel. Ce phénomène de stress chronique au travail, dont les symptômes sont aussi variés que la démotivation, l'insomnie, l'isolement [...]Texte officiel
; AUTORISATION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MI TEMPS THERAPEUTIQUE ; REMUNERATION ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL ; CONSEIL D'ETATDans le présent arrêt, le Conseil d'État rappelle qu'un 'fonctionnaire autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique (...) a, dans tous les cas, droit à l'intégralité de ce traitement'.Texte officiel
; CONGE DE MALADIE ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; DROIT ; CONSEIL D'ETATtendant à la fonction publique hospitalière (FPH) une jurisprudence amorcée dans un arrêt du 7 juillet 2000 sur l'inapplicabilité des dispositions du code de la sécurité sociale aux agents de la fonction publique en matière de reconnaissance des[...]Texte officiel
; ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; COMITE MEDICAL ; COMMISSION DE REFORME ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; COORDINATION ; EXPERTISE MEDICALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECINE DU TRAVAIL ; TRAVAILLa circulaire précise les conditions d'application des dispositions du décret n° 2008-1191 du 17 novembre 2008 aux personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique hospitalière.Texte officiel
L'article 105 de la loi n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 prévoit ainsi le non-versement aux agents publics civils et militaires de la rémunération au titre du premier jour de congé de maladie. Prise en application de cette [...]Article
MONNERAUD Lise, Aut. ; BROCHARD Patrick, Aut. ; RAHERISON Chantal, Aut. ; HOUSSET Bruno, Aut. ; ANDUJAR Pascal, Aut. | 2016 | p. 39-63; APTITUDE AU TRAVAIL ; BRONCHOPNEUMOPATHIE CHRONIQUE OBSTRUCTIVE ; CARRIERE ; CONGE DE MALADIE ; ENQUETE ; MALADIE CHRONIQUE ; SOCIOLOGIEPrendre la mesure de l’impact de la maladie chronique sur les interactions et rôles sociaux implique de s’intéresser au monde du travail qui représente l’espace principal dans lequel se pose la question du maintien des engagements sociaux. Notre[...]
