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SANTEPSY > AMENAGEMENT DU TERRITOIRE > URBANISME > LOGEMENT
LOGEMENTSynonyme(s)
appartement
;habitat
maison
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Texte officiel
Le présent arrêté a pour objet de revaloriser les paramètres du barème relatifs la prise en compte des ressources, pour le calcul des aides personnelles au logement.Texte officiel
Le présent décret prévoit que le paramètre R0 et le montant minimal de ressources applicable aux étudiants pris en compte pour le calcul des aides personnelles au logement dérogent à la réévaluation fixée par le code de la construction et de l'h[...]Texte officiel
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; BESOIN ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INDICATEUR DE GESTION ; LIT ; ORGANISATION DES URGENCES ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTECette instruction fait suite au lancement du pacte de refondation des urgences le 9 septembre 2019. Dans la mesure 12 'Fluidifier l'aval des urgences par l'engagement de tous en faveur de l'accueil des hospitalisations non programmées', est iden[...]Texte officiel
; COORDINATION ; DEPARTEMENT ; DEPENDANCE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; HABITAT INCLUSIF ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; MODELE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX HANDICAPES ; PRESTATION LOGEMENT ; PRESTATION VIEILLESSE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; ACTION SOCIALELe présent arrêté fixe un modèle de rapport d'activité de la conférence départementale des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie, dans le cadre de sa compétence en matière de financement d'habitat inclusifArticle
HAUTOT Alice, Aut. ; COLOMBEL Patricia, Aut. | 2019; ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; DOMICILE ; GARDES ET ASTREINTES ; INTERDISCIPLINARITE ; MAINTIEN A DOMICILE ; MILIEU RURAL ; PROJET DE VIE ; RESEAU DE SOINS ; SOINS PALLIATIFS ; NORMANDIEDe nombreuses zones rurales éloignées des hôpitaux voient le nombre de leurs médecins généralistes diminuer, ce qui complique l’accès aux soins pour les patients de ces territoires. Des solutions pertinentes existent cependant, comme l’illustre [...]Article
L’expérimentation « Un chez-soi d’abord » conduite par l’État sur 4 villes entre 2011 et 2016 répond à la question des personnes sans-abri souffrant de troubles psychiatriques sévères et qui le plus souvent échappent aux prises en charge habitue[...]Article
L’art-thérapie est un traitement adjuvant participant à la prise en charge institutionnelle dans de nombreuses unités de soins pour adolescents hospitalisés. Ici, nous cherchons à déterminer comment la maison en tant que représentation pourrait [...]Texte officiel
; FINANCEMENT ; HABITAT INCLUSIF ; LOGEMENT ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX HANDICAPES ; PRESTATION LOGEMENT ; ACTION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente instruction présente les modalités de déploiement du dispositif d'habitat inclusif sur les territoires prévu par la loi ELAN. Elle précise notamment les conditions d'application du décret portant diverses dispositions relatives à l'h[...]Article
HOUDIN Fanny, Aut. ; VALLIAS Coralie, Aut. ; ROSSIGNOL Hervé, Aut. ; LUCAS Pascal, Aut. ; DERABOURS Nelly, Aut. | 2019 | p. 99-102; ACCOMPAGNEMENT ; AUTONOMISATION ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; LOGEMENT ; TEMOIGNAGECet écrit s’inscrit dans le désir du sas2a de rendre compte des douze ans d’existence d’un service 'expérimental', faisant coexister dans une même équipe travailleurs sociaux et soignants psychiatriques. Le service propose des hébergements et un[...]Texte officiel
; BUDGET ; FINANCEMENT ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; HABITAT INCLUSIF ; LOGEMENT ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET DE VIE ; SOLIDARITE ; ACTION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIELa directrice de la Caisse nationale de la solidarité pour l'autonomie (CNSA) décide de la répartition dans le cadre du fonds d'intervention régional (FIR) entre les agences régionales de santé (ARS) des crédits imputés au budget de la CNSA et d[...]Article
; DOMICILE ; EXERCICE LIBERAL ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; NUMERIQUE ; OBJET CONNECTE ; TECHNOLOGIE ; TELEMEDECINEAlors que l’usage du numérique s’est développé dans l’exercice infirmier à l’hôpital, ce mouvement est en retard à domicile. Des facteurs structurels peuvent expliquer ces disparités, qui tiennent aussi à une insuffisance de formation des profes[...]Article
CHAPUIS Rémy, Aut. ; TARDY Magali, Aut. ; BONGUE Bienvenu, Aut. ; GONTHIER Régis, Aut. ; CELARIER Thomas, Aut. | 2019 | p. 32-38; DOMICILE ; ETUDE DE COHORTE ; HOSPITALISATION ; PERSONNE AGEE ; PLAN DE SOINS ; PRECARITE ; RECOMMANDATION ; SORTIE ; VULNERABILITELe retour à domicile après une hospitalisation est une situation à risque pour un sujet âgé. Des prestations existent pour faciliter la transition hôpital-domicile mais sont parfois non réalisées. Peu d’études suggèrent que la vulnérabilité soci[...]Article
; ARCHITECTURE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LOGEMENT ; NORME ; RESIDENTce dossier comprend 3 articles : Repenser l'EHPAD pour qu'il devienne un habitat adapté et désirable La déambulation en EHPAD les normes applicables à l'aménagementArticle
LETENNEUR Luc, Aut. ; TABUE TEGUO Maturin, Aut. ; EDJOLO Arlette, Aut. ; DARTIGUES A, Aut. ; PERES Karine, Aut. ; DARTIGUES Jean-François, Aut. | 2019 | p. 327-333Texte officiel
; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHAMBRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; SOIN A DOMICILE ; AGENCE REGIONALE DE SANTELe décret comporte plusieurs mesures d'ordre financier applicables aux établissements de santé. Il pérennise le dispositif permettant de facturer une prestation pour des soins non suivis d'une hospitalisation dispensés dans les établissements de[...]Article
Depuis les années 2010, les acteurs associatifs développent des modes d’accompagnement alternatifs pour les personnes âgées comme pour les personnes handicapées, sous une pluralité de formes et de termes (habitat alternatif, partagé, accompagné,[...]Article
En partant de la distinction entre le vieillissement, processus physique et psychologique socialement construit, et la vieillesse, un âge de la vie déterminé par le passage à la retraite, cette contribution revient sur les grandes thématiques de[...]Article
MICHON Florence, Aut. ; FLEURY PERKINS Cynthia, Aut. ; DHAINAUT Jean-François, Aut. ; SAPORTA Maud, Aut. ; GALIAY Guillaume, Aut. ; AZEVEDO COSTE Christine, Aut. ; GUIRAUD David, Aut. ; FATTAL Charles, Aut. ; TROUSSE Brigitte, Aut. ; POUPLIN Samuel, Aut. ; REYNAERT Dominique, Aut. ; DESMOINEAUX Cécile, Aut. ; GUINAUDEAU Laure, Aut. ; BRIDIER Marie-Cécile, Aut. ; PETIT Agnès, Aut. ; PANTERA Eric, Aut. ; COUTELLEC Léo, Aut. ; WEIL-DUBUC Paul-Loup, Aut. ; TURBET DELOF François-Xavier, Aut. | 2019 | p. 23-62; ETHIQUE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; LOGEMENT ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; RECHERCHE CLINIQUE ; ROBOT ; SANTE PUBLIQUE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATIONL’innovation en santé et l’utilisation des nouvelles technologies deviennent une évidence. L’usage de l’intelligence artificielle et de la robotique en santé demande l’élaboration de principes éthiques. La question de l’automate est inséparable [...]Texte officiel
; ACTION SOCIALE ; CAHIER DES CHARGES ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; PARTENARIAT ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PROJET DE VIE ; ACTION SOCIALECet arrêté a pour objet de fixer un cahier des charges national de l'habitat inclusif, mentionné à l'article L. 281-1 du code de l'action sociale et des familles. L'habitat inclusif mentionné à l'article L. 281-1 du code de l'action sociale et d[...]Texte officiel
; ACCOMPAGNEMENT ; LOGEMENT ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PERSONNE MORALE ; PRESTATION LOGEMENT ; PROJET DE VIE ; ACTION SOCIALELe décret définit les obligations relatives à la personne morale chargée d'assurer le projet de vie sociale et partagée de l'habitat inclusif et fixe le montant, les modalités et les conditions de versement du forfait habitat inclusif prévu à l'[...]Article
; DEVELOPPEMENT AFFECTIF ; DEVELOPPEMENT COGNITIF ; DOMICILE ; ENFANT ; INTERNET ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATIONLa plupart des enfants français ont, maintenant, accès aux technologies numériques de l’information et de la communication (TNIC) à leur domicile. En s’appuyant sur le modèle écosystémique de Bronfenbrenner (1979, 1986), les auteurs de cette rec[...]Article
; AIDANT ; ANALYSE DE CONTENU ; BIEN ETRE ; CONJOINT ; COUPLE ; DOMICILE ; ENTRETIEN FAMILIAL ; ERGOTHERAPIE ; MAINTIEN A DOMICILE ; MALADIE D'ALZHEIMER ; QUALITE DE VIE ; RECIT DE VIE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; VIE QUOTIDIENNELa maladie d'Alzheimer affecte la personne qui en est atteinte et aussi son entourage. La plupart du temps, les malades désirent demeurer à domicile le plus longtemps possible. Or, les connaissances scientifiques sur le sens le vivre à domicile [...]Texte officiel
; AIDE SOCIALE ; CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE READAPTATION SOCIALE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; FINANCEMENT ; INDICATEUR DE GESTION ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; MIGRANT ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; PRESTATION LOGEMENT ; SANS DOMICILE FIXE ; SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ACTION SOCIALELa présente instruction accompagne la délégation de crédits relatifs au programme 177 dans le secteur de l’accueil, de l’hébergement et de l’insertion.Texte officiel
; BUDGET ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; LOGEMENT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TARIF ; ACTION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente instruction a pour objet de préciser les orientations pour l'exercice budgétaire 2019 dans les établissements et services accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées. Elle présente, d'une part, les prior[...]Article
CHAMBON Nicolas, Aut. ; BELKIS Dominique, Aut. ; HAERINGER Anne-Sophie, Aut. ; PECQUEUX Anthony, Aut. ; PERONI Michel, Aut. ; KRZYZANIAK Jean-François, Aut. ; BERNARD Tiphaine, Aut. ; NIANG NDIAYE Mareme, Aut. ; BOURGOIS Louis, Aut. ; GERBIER AUBLANC Marjorie, Aut. ; MASSON DIEZ Evangeline, Aut. ; HALIFAX Juliette, Aut. ; LABASQUE Marie-Véronique, Aut. ; DIEBOLD Fabienne, Aut. ; MARSHALL Jean, Aut. ; LIQUET Laetitia, Aut. ; MARIA Guillaume, Aut. ; VIVES Lola, Aut. ; LAVAL Christian, Aut. ; ESTECAHANDY Pascale, Aut. ; OUAKLIL Davia, Aut. | 2019 | p. 1-116; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; COHABITATION ; ENVIRONNEMENT ; FOYER LOGEMENT ; HEBERGEMENT ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; LIT ; LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; MIGRATION ; PRECARITE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; STRUCTURE D'URGENCE ; ROMAu sommaire. Habiter son monde par Nicolas Chambon. Habiter : la part de l'être par Dominique Belkis, Anne-Sophie Haeringer, Anthony Pecqueux et Michel Peroni. La rue comme addiction par Jean-François Krzyzaniak. Coconstruire et habiter le foyer[...]Texte officiel
; ADULTE ; AUTISME ; COORDINATION ; DIAGNOSTIC ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; GROUPE D'ENTRAIDE MUTUELLE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INTEGRATION SCOLAIRE ; LOGEMENT ; ORGANISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SCOLARISATION ; TROUBLE DU SPECTRE AUTISTIQUE ; ACTION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTEL'instruction porte sur mesures médico-sociales et sanitaires à mettre en oeuvre par les ARS dans le cadre de la stratégie nationale pour l'autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022.Article
MOYET Julien, Aut. ; DEFOUILLOY Isabelle, Aut. ; DESCHASSE Guillaume, Aut. ; BLOCH Frédéric, Aut. | 2019 | p. 23-30
