Adresse
Ascodocpsycontact
Accueil
Sélection de la langue
Ascodocpsy
Thesaurus Santépsy
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externesEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Texte officiel
; AGREMENT ; ATTEINTE A L'INTEGRITE DE LA PERSONNE ; AUDIOVISUEL ; COMMERCE ELECTRONIQUE ; DIFFUSION ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DU TRAVAIL ; IMAGE ; LEGISLATION ; MINEUR ; PROTECTION DES DONNEES ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; SIGNALEMENT ; VIDEO ; DROITModifiant notamment le livre premier de la septième partie du code du travail, et aussi complétant la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de[...]Nouveauté
Texte officiel
; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CARTE D'ASSURE SOCIAL ; DEMATERIALISATION ; DOSSIER PHARMACEUTIQUE ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEPHONE PORTABLE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ACTION SOCIALELe décret proroge de douze mois la durée de l'expérimentation, prévue initialement sur douze mois, de la mise à disposition d'une carte électronique individuelle interrégimes de sécurité sociale sous la forme d'une application installée sur un é[...]Texte officiel
; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DONNEE INDIVIDUELLE ; DROIT ; PROTECTION DES DONNEES ; SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; DROIT ; EUROPEConsidérant que, pour tenir compte des exigences du 'RGPD' du 27 avril 2016, la plateforme des données de santé s'est obligé contractuellement à prévenir tout transfert de données personnelles vers des pays tiers à l'Union européenne ; qu'une di[...]Texte officiel
; ACCIDENT DU TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ENTREPRISE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ACTION SOCIALEPris en application de l'article 83 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, le présent décret généralise la dématérialisation des notifications des décisions relatives au taux de la cotisation [...]Texte officiel
; AVANTAGE EN NATURE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONVENTION ; CONVENTION ; DONNEE INDIVIDUELLE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES ; TRAVAIL ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSLe présent arrêté fixe les modalités de mise en œuvre et d'utilisation du portail « Éthique des professionnels de santé » (EPS) dans le cadre des déclarations ou demandes d'autorisation de conclure une convention entre le bénéficiaire et la pers[...]Texte officiel
; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE JUDICIAIRE ; INTERDICTION ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; REGLEMENTATION ; SECURITE ; SURVEILLANCE ELECTRONIQUE ; JUSTICEPris pour l'application des dispositions de nature pénale et civile relatives au bracelet anti-rapprochement, le présent décret précise les modalités de mise en œuvre du dispositif électronique mobile anti-rapprochement. Il crée un traitement de[...]Texte officiel
; ACTIVITE SALARIEE ; ALLOCATAIRE ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; ALLOCATION DE PARENT ISOLE ; ALLOCATION DE SOLIDARITE SPECIFIQUE ; BASE DE DONNEES ; DONNEE INDIVIDUELLE ; PRESTATION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; REVENU MINIMUM D'INSERTION ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ACTION SOCIALE ; CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ; DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUESAbrogeant l'arrêté du 1 février 2018 relatif à des traitements automatisés de données à caractère personnel pour la mise en œuvre de l'échantillon national interrégimes d'allocataires de compléments de revenus d'activité et de minima sociaux, le[...]Texte officiel
; DIFFUSION ; DROIT ; INTERNET ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE PUBLIC ; INFORMATIONProcédant à une actualisation des dispositions du décret du 7 août 2002 dans la perspective de la modernisation du site Légifrance (effective le 12 septembre 2020), le présent décret tire notamment les conséquences de l'ajout de nouveaux fonds d[...]Texte officiel
; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FINANCEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; TRAVAIL ; UNION REGIONALE DES PROFESSIONS DE SANTELe décret simplifie et sécurise le circuit de financement des prochaines élections aux unions régionales des professionnels de santé (URPS), en permettant un reversement à l'autorité organisatrice d'une fraction de la contribution dédiée au fina[...]Texte officiel
; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DONNEE INDIVIDUELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFECTION ; INFORMATION MEDICALE ; MALADIE VIRALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE ; TRAITEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES ; INFORMATION ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTESLe décret prévoit que les données pseudonymisées collectées à des fins de surveillance épidémiologique et de recherche sur le virus du covid-19 et les moyens de lutter contre sa propagation peuvent être conservées pendant une durée de six mois à[...]Texte officiel
; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSDans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé prévoient les conditions selon lesquelles, désormais, l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH)[...]Texte officiel
; DONNEE INDIVIDUELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTESLa Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux durées de conservation des données à caractère personnel traitées dans le secteur de la santé.Texte officiel
; DONNEE INDIVIDUELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; EVALUATION ; PROTECTION DES DONNEES ; RECHERCHE ; REFERENTIEL ; SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTESLa Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux durées de conservation des données à caractère personnel traitées à des fins de recherche, d'étude ou d'évaluation dans le domaine de la [...]Texte officiel
; ACCES AU DOSSIER DU MALADE ; DONNEE INDIVIDUELLE ; DOSSIER DU MALADE ; DUREE DE CONSERVATION ; EXERCICE LIBERAL ; GESTION ; INFORMATION MEDICALE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; SECRET MEDICAL ; INFORMATION ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTESLa Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la gestion des cabinets médicaux et paramédicaux.Texte officiel
; BUDGET ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; RECUEIL DE DONNEES ; TABLEAU DE BORD ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ACTION SOCIALEL'arrêté du 10 avril 2019 a rendu obligatoire le remplissage annuel du tableau de bord de la performance pour une vingtaine de catégories d'établissements et services médico-sociaux, à compter de l'année 2019. Le texte présentait notamment en an[...]Article
; ACCOMPAGNEMENT ; APPLICATION NUMERIQUE ; E-SANTE ; LIEN SOCIAL ; NUMERIQUE ; PARCOURS DE SOINS ; TEXTOLe ChatBot est un nouveau canal de communication digitale qui se développe à la faveur des révolutions technologiques et des usages. L'enjeu est d'offrir des soins centrés sur la personne, la rendant actrice de sa santé. Cette technologie s'adre[...]Texte officiel
; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DECHET HOSPITALIER ; DONNEE INDIVIDUELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MASQUE DE PROTECTION ; MISE EN QUARANTAINE ; ORDONNANCE MEDICALE ; OXYGENOTHERAPIE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; TELESANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRETexte officiel
; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CRISE SANITAIRE ; DONNEE INDIVIDUELLE ; GESTION DES RISQUES ; ORGANISATION DES URGENCES ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTELe ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics arrêtent la liste des organismes ou services chargés d'une mission de service public pouvant mettre en oeuvre des traitements de données à caractère per[...]Article
DUPUIS GAUTHIER Catherine, Aut. ; BLOT Séverine, Aut. ; POIRIER Marie, Aut. ; VITERBO Alice, Aut. ; LOISEL Yoann, Aut. ; HADDOUK Lise, Aut. ; MISSONNIER Sylvain, Aut. ; MIERMONT SCHILTON Delphine, Aut. ; RICHARD François, Aut. ; VOTADORO Pablo, Aut. ; GRANOTIER Alexandre, Aut. | 2020 | p. 28-53; CONFINEMENT ; CONSULTATION ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; PANDEMIE ; PSYCHANALYSE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESEAUX SOCIAUX ; TELEPHONE ; TELEPHONE PORTABLE ; VIDEOAu sommaire. L’enfant et le psychanalyste au téléphone : stop ou encore ? par C. Dupuis-Gauthier. Maintenir le fil….Permanence des entretiens psychodynamiques en doutant de la valeur ajoutée de l’image par S. Blot, M. Poirier, A. Viterbo, Y. Loi[...]Article
; ABSENCE ; CONCEPT ; CONFINEMENT ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; PANDEMIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESEAUX SOCIAUX ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATIONDiscussion sur les notions de présence numérique à distance ou ‘téléprésence’, qui conduit au constat d’une rupture épistémologique, consistant à quitter le dualisme présence-absence au profit de la notion originale de gradient de présence.Article
; ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; CONFINEMENT ; INTIMITE ; PANDEMIE ; PSYCHANALYSE D'ENFANT ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; TELEPHONE ; TELEPHONE PORTABLEJe propose ici de discuter certains éléments de la pratique analytique, à partir des séances téléphoniques réalisées durant les huit semaines de confinement, de mi-mars à mi-mai 2020, avec des enfants et des adolescents, âgés de 8 à 17 ans. Dans[...]Article
BLOT Séverine, Aut. ; POIRIER Marie, Aut. ; VITERBO Alice, Aut. ; LOISEL Yoann, Aut. | 2020 | p. 33-34; ADOLESCENT ; CONFINEMENT ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; ETAT LIMITE ; PANDEMIE ; PEDOPSYCHIATRIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SON ; TELEPHONE ; VIDEOL’expérience relatée ici est celle d’une Unité de Jour de pédopsychiatrie qui accueille majoritairement des adolescents dits limites. Le confinement s’est imposé à son fonctionnement, engageant nécessairement, et très vite, la discussion de savo[...]Article
; CADRE THERAPEUTIQUE ; CONFINEMENT ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; PANDEMIE ; PSYCHANALYSE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESEAUX SOCIAUX ; TELEPHONE ; TELEPHONE PORTABLE ; VIDEO ; VOIX ; SKYPENous proposons une réflexion sur les problèmes posés à la pratique psychanalytique par la crise sociosanitaire actuelle. Si l’impératif de sécurité et l’urgence des soins, face au coronavirus, l’emportent sur les considérations de clinique psych[...]Texte officiel
; BASE DE DONNEES ; DECISION DE JUSTICE ; DROIT DE COPIE ; INFORMATION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; REVUE ELECTRONIQUE ; JUSTICELe présent décret introduit une section 6 au chapitre premier du titre quatrième du livre septième du code de justice administrative, réglementant la mise à disposition du public, sous forme électronique, des décisions rendues par les juridictio[...]Texte officiel
; AVOCAT ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTROLE JUDICIAIRE ; CRISE SANITAIRE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRISON ; PRIVATION DE LIBERTE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTELe caractère exceptionnel de l'état d'urgence sanitaire et la nécessité de préserver la santé de tous peut certes imposer des mesures restrictives des droits et libertés de chacun. Il doit cependant être rappelé qu'il ne saurait être question po[...]Texte officiel
Texte officiel
Décret n° 2020-761 du 22 juin 2020 relatif à la télédéclaration du chiffre d'affaires des pharmacies
; BILAN FINANCIER ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ECONOMIE DE LA SANTE ; PHARMACIE ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTELe présent décret, dont les dispositions entrent en vigueur à une date fixée par arrêté du ministre chargé de la santé et au plus tard le 31 décembre 2020, modifie l'article R. 5125-37 du code de la santé publique.Texte officiel
; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CRISE SANITAIRE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FONCTION PUBLIQUE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ORGANISATION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; VISIOCONFERENCE ; TRAVAILAfin de tenir compte des conséquences de la crise sanitaire, le décret permet les adaptations des voies d'accès à la fonction publique conduisant à supprimer des épreuves orales ou à les remplacer par des épreuves écrites. Il prévoit les conditi[...]Article
SALLES Juliette ; LEVASSEUR David ; YRONDI Antoine ; SUDRES Jean-Luc ; ROUCH Virginie ; SCHMITT Laurent | 2020 | p. 363-367; HOPITAL DE JOUR ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; PATIENT EXPERT ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATIONLes hôpitaux de jours font partie du paysage psychiatrique depuis la naissance des secteurs et leur utilité dans le parcours de soin des patients n’est plus à démontrer. Pour autant les nouvelles générations habituées aux media numériques peinen[...]Article
; APPLICATION NUMERIQUE ; CONSULTATION ; INTERNET ; PRATIQUE DU SOIN ; PSYCHIATRIE ; TELECONSULTATION ; TELEMEDECINE ; TELEPHONE PORTABLEL’utilisation et les ressources d’Internet viennent, depuis quelques années, s’installer dans la relation psychiatrique. Cet article inventorie certaines positions et réactions possibles des professionnels de la psychiatrie. Comment mettre à pro[...]
