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ACCOMPAGNEMENT ; AUTONOMIE ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; DIFFUSION ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EDUCATION SEXUELLE ; HANDICAP ; INTIMITE ; PARENTALITE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE DE SANTE ; SEXUALITE ; VIE PRIVEE SANTE AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALEDans la présente instruction adressée aux directions générales des agences régionales de santé (ARS), la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées fait part du cahier des charges des centres ressources « vie intime, affective, sexuelle[...]
ACTE PROFESSIONNEL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; INNOVATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDECIN TRAITANT ; PAIEMENT ; PARCOURS DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; REMUNERATION ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS SANTE![]()
ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; COORDINATION NATIONALE DES RESEAUX DE MICROSTRUCTURES ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN GENERALISTE ; PRISE EN CHARGE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHIATRE ; PSYCHOLOGUE ; SANTE MENTALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TRAVAILLEUR SOCIAL SANTE COVID-19L'expérimentation 'Microstructures médicales post covid' pour le financement d'un modèle d'organisation et de financement innovant permettant une prise en charge coordonnée des patients fragilisés par l'impact de la crise sanitaire 'covid-19' pa[...]CAHIER DES CHARGES ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; ENFANT HANDICAPE ; ENSEIGNANT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INCLUSION SCOLAIRE ; INTEGRATION SCOLAIRE EDUCATIONLe cahier des charges des contenus de la formation initiale spécifique pour les étudiants ou fonctionnaires stagiaires se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation concernant la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuli[...]BASE DE DONNEES ; 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PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; SOIN A DOMICILE ACTION SOCIALEL'expérimentation innovante en santé intitulée 'DRAD : dispositifs renforcés de soutien à domicile', portée par la Croix-Rouge française, le groupe HSTV et la Mutualité française, est autorisée pour une durée de trois ans à compter de la date de[...]CAHIER DES CHARGES ; DIABETE ; EXPERIMENTATION ; GROSSESSE ; MEDECINE PERINATALE ; PERINATALITE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; SURVEILLANCE ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TELEMEDECINE MEDECINELe ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé modifient le cahier de charges de l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel » annexé à l'arrêté du 11 [...]CAHIER DES CHARGES ; CONVENTION ; ENFANT HANDICAPE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ; INTEGRATION SCOLAIRE ; POLYHANDICAP ; SCOLARISATION EDUCATIONLa circulaire précise le cahier des charges spécifique aux unités d'enseignements pour les élèves polyhandicapés afin d'apporter un cadre adapté et d'encourager le développement de ces unités pour scolariser les enfants en situation de polyhandi[...]CAHIER DES CHARGES ; 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DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIMENTATION ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PHARMACOLOGIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; RECUEIL DE DONNEES ORGANISATION SANITAIRE COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINSLa ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes public autorisent pour une durée de 3 ans et 3 mois à compter du 1 octobre 2019 l'expérimentation faisant évoluer les modalités de la connaissance de l'utilisat[...]ACCES AUX SOINS ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; CAHIER DES CHARGES ; CONSULTATION ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT MALTRAITE ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; SANTE ; SANTE MENTALE ACTION SOCIALEL'expérimentation d'un protocole de santé standardisé appliqué aux enfants ayant bénéficié avant l'âge de cinq ans d'une mesure de protection de l'enfance, telle que définie dans le cahier des charges visé ci-dessus, est autorisée pour une durée[...]ADDICTION ; CAHIER DES CHARGES ; FINANCEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET REGIONAL DE SANTE ; REGION ; TABAGISME ; TERRITOIRE DE SANTE ADDICTION AGENCE REGIONALE DE SANTELa présente instruction a pour objet de présenter aux ARS le dispositif de soutien, par le fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives, aux programmes régionaux de santé, aux programmes régionaux de réduction du tabag[...]BENEFICE RISQUE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUES ; DEPENSES DE SANTE ; DROGUE ; EVALUATION DES SOINS ; EXPERIMENTATION ; GESTION DES RISQUES ; INJECTION ; MESUSAGE ; POLITIQUE DE SANTE ; RELATION ENTRE PAIRS ; TOXICOMANE ; TOXICOMANIE ; USAGE ADDICTIONDans le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé apporte quelques modifications au cahier des charges fixant les modalités de mise en oeuvre de l'expérimentation d'un mode d'intervention en matière de réduction des risques et d[...]CAHIER DES CHARGES ; 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