BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2021.2. - 2021-02-17
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 17/02/2021 |
Liste des articles
Ajouter le résultat dans votre panier
ORGANISATION SANITAIRE
AGENCE REGIONALE DE SANTE
ETABLISSEMENT DE SANTE
;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL
;
INVESTISSEMENT
;
OFFRE DE SOINS
Instruction relative aux crédits dédiés à l’investissement du quotidien des établissements de santé et à la réduction des inégalités de santé, dans le cadre du Ségur de la santé et du plan investir pour l’hôpital – année 2021.
DROIT
ASSURANCE MALADIE
;
COMMISSION DE CONCILIATION
;
CONSEIL DE L'ORDRE
;
DEPASSEMENT D'HONORAIRES
;
DEPOT DE PLAINTE
;
FORMALITE ADMINISTRATIVE
;
PROCEDURE DISCIPLINAIRE
;
PROFESSIONNEL DE SANTE
;
REFUS DE SOINS
;
SANCTION ADMINISTRATIVE
La présente note précise les modalités de la procédure applicable aux refus de soins et aux dépassements d’honoraires abusifs ou illégaux. Elle fournit notamment des exemples de pratiques de refus de soins discriminatoires et un modèle de formul[...]
TRAVAIL
COMMISSION DE REFORME
;
CORONAVIRUS
;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
;
MALADIE PROFESSIONNELLE
Pour les pathologies professionnelles liées à la Covid-19, la présente instruction précise les modalités de prise en compte par les commissions de réforme, des recommandations formulées au comité régional de reconnaissance des maladies professio[...]
TRAVAIL
AGENT DE SERVICE HOSPITALIER
;
AIDE SOIGNANT
;
CAHIER DES CHARGES
;
COMPETENCE PROFESSIONNELLE
;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE
;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL
;
FORMATION PROFESSIONNELLE
Dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus de la Covid-19, les besoins en renforts de personnels de santé, notamment d’aides-soignants, se sont amplifiés aussi bien dans les établissements de santé que dans les établissements d’héb[...]
ACTION SOCIALE
BUDGET
;
CRISE SANITAIRE
;
EPIDEMIE
;
ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL
;
FINANCEMENT
;
GESTION DU PERSONNEL
;
REMUNERATION
La présente instruction a pour objet de compléter les instructions de campagne budgétaire au titre de l’exercice 2020 pour les établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées et personnes handicapées afin d’organiser une troisième[...]
SANTE
ACTIVITE PHYSIQUE
;
ALIMENTATION
;
CANCER
;
COORDINATION
;
DIETETICIEN
;
INDICATEUR
;
PARCOURS DE SOINS
;
PREVENTION
;
PSYCHOLOGUE
;
RECHUTE
;
SANTE MENTALE
La présente instruction a pour objet d’informer les agences régionales de santé sur la mise en oeuvre dans les régions du parcours de soins global après le traitement d’un cancer
Je m’abonne
