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BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2020.6. - 2020-07-15
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 15/07/2020 |
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Texte officiel
; CANICULE
; COLLECTIVITE TERRITORIALE
; COORDINATION
; CRISE SANITAIRE
; DEPARTEMENT
; EPIDEMIE
; GESTION DES RISQUES
; MALADIE VIRALE
; MOBILISATION
; PLAN D'ACTIONS
; POLITIQUE DE SANTE
; POLLUTION
; POPULATION A RISQUE
; RECOMMANDATION
; SANTE PUBLIQUE
; SECURITE SANITAIRE
; SANTE
; AGENCE REGIONALE DE SANTE
La présente instruction précise les adaptations des mesures du Plan National Canicule à mettre en oeuvre dans un contexte d'épidémie de Covid-19.
Texte officiel
; BUDGET
; CRISE SANITAIRE
; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE
; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL
; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE AGEE
; ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO SOCIAL
; FINANCEMENT
; GESTION DU PERSONNEL
; HANDICAP
; INSERTION PROFESSIONNELLE
; LOGEMENT
; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE
; PERSONNE AGEE
; PERSONNE HANDICAPEE
; POLITIQUE SOCIALE
; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER
; TARIF
; ACTION SOCIALE
; AGENCE REGIONALE DE SANTE
La présente instruction a pour objet de préciser les orientations pour l’exercice budgétaire 2020 dans les établissements et services accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées. Elle présente, d’une part, les prior[...]
Texte officiel
; AUTISME
; FINANCEMENT
; INTEGRATION SCOLAIRE
; ORGANISATION
; POLITIQUE DE SANTE
; SCOLARISATION
; TROUBLE DU SPECTRE AUTISTIQUE
; EDUCATION
; AGENCE REGIONALE DE SANTE
L’instruction complémentaire porte sur les mesures médico-sociales relatives à la scolarisation des élèves autistes à mettre en oeuvre par les ARS dans le cadre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement[...]
Texte officiel
; AIDE MEDICALE
; AIDE MEDICALE D'ETAT
; CONDITION D'ATTRIBUTION
; DEMANDEUR D'ASILE
; ETRANGER
; EXILE
; MIGRANT
; OUVERTURE DES DROITS
; POLITIQUE DE SANTE
; PROTECTION SOCIALE
; REMBOURSEMENT DES SOINS
; ACTION SOCIALE
La présente note d’information précise les modalités de prise en charge des frais de santé applicables durant l’état d’urgence sanitaire en raison de l’épidémie de Covid-19 pour les personnes non couvertes par la protection universelle maladie ([...]
