BULLETIN OFFICIEL SANTE, 2012,01. - 2012-02-15
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 15/02/2012 |
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COLLECTE
;
ETABLISSEMENT DE SANTE
;
INDICATEUR
;
MESURE DE L'ACTIVITE
;
STATISTIQUE
;
TABLEAU DE BORD
;
TRANSMISSION DES DONNEES
ORGANISATION SANITAIRE
La présente instruction précise, au titre de l'année 2011, le calendrier et le contenu de la collecte et de la transmission des informations nécessaires à l'établissement de la statistique annuelle des établissements (SAE) de santé publics et pr[...]
ACCUEIL TEMPORAIRE
;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE
;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE AGEE
;
MALADIE D'ALZHEIMER
;
PLAN D'ACTIONS
;
STRUCTURE D'ACCUEIL
ACTION SOCIALE
Prise en application du décret n° 2011-1211 du 29 septembre 2011 relatif à l'accueil de jour, la présente circulaire détermine les capacités minimales que doivent respecter les structures qui accueillent des personnes âgées, leur mise en conform[...]
DOCUMENT ADMINISTRATIF
;
DOMMAGES ET INTERETS
;
DROIT HOSPITALIER
;
EVALUATION
;
FACTEUR DE RISQUE
;
FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
;
GESTION DES RISQUES
;
MILIEU PROFESSIONNEL
;
PERSONNEL HOSPITALIER
;
RESPONSABILITE
;
SECURITE DU TRAVAIL
DROIT
AGENCE REGIONALE DE SANTE
La présente circulaire circulaire vise à rappeler aux chefs d'établissement les obligations et les éventuelles conséquences en cas de non-respect des dispositions relatives à l'évaluation des risques. Elle comprend des précisions relatives à la [...]
ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE
;
ALLOCATION POUR JEUNE ENFANT
;
CONDITION D'ATTRIBUTION
;
CONDITION DE RESSOURCES
;
CONGE DE PRESENCE PARENTALE
;
PRESTATION FAMILIALE
;
SUPPLEMENT FAMILIAL
ACTION SOCIALE
Modifiant la circulaire interministérielle DSS/2B n° 2010-435 du 15 décembre 2010 relative à la revalorisation au 1er janvier 2011 des plafonds d'attribution de certaines prestations familiales servies en métropole, la présente circulaire fixe l[...]
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
;
DEPENSES DE SANTE
;
FINANCEMENT
;
FORMATION MEDICALE
;
GESTION
;
INTERNE HOSPITALIER
;
OFFRE DE SOINS
;
POLITIQUE DE SANTE
;
REMUNERATION
;
SOIN EXTRA HOSPITALIER
;
SOIN HOSPITALIER
;
STAGE
;
UNIVERSITE
FORMATION
AGENCE REGIONALE DE SANTE
Afin de rationaliser la procédure mise en œuvre et d'améliorer les conditions de suivi des crédits, tout en préservant la charge de travail des services concernés, la présente instruction définit le nouveau cadre de gestion des crédits versés au[...]
COMITE DE PILOTAGE
;
CONTRACTUALISATION
;
CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS
;
ETABLISSEMENT DE SANTE
;
INDICATEUR DE GESTION
;
MESURE DE L'ACTIVITE
;
METHODOLOGIE
;
OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE
;
SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE
;
SOIN HOSPITALIER
;
TERRITOIRE DE SANTE
ORGANISATION SANITAIRE
AGENCE REGIONALE DE SANTE
;
AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION
La présente circulaire présente le guide destiné à apporter un appui méthodologique aux agences régionales de santé (ARS) dans le cadre de la suppression de la régulation quantitative des volumes et la mobilisation du dispositif de pilotage de l[...]
AMORTISSEMENT
;
BUDGET
;
COMPTABILITE
;
COMPTE DE GESTION
;
DEPENSES DE SANTE
;
FINANCEMENT
;
FONCTIONNEMENT
;
GESTION DU PERSONNEL
;
INVESTISSEMENT
;
POLITIQUE DE SANTE
;
SECTION D'EXPLOITATION
;
SECTION D'INVESTISSEMENT
ORGANISATION SANITAIRE
CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Dans cette délibération, le président du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) certifie conforme au compte de résultat prévisi[...]
AIDE MEDICALE
;
COMPTABILITE HOSPITALIERE
;
DUREE DE SEJOUR
;
FACTURATION
;
FINANCEMENT DE L'HOPITAL
;
PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION
;
REFORME HOSPITALIERE
;
TARIFICATION A L'ACTIVITE
ORGANISATION SANITAIRE
AGENCE REGIONALE DE SANTE
La présente circulaire sollicite les agences régionales de santé (ARS) pour la diffusion auprès des établissements de santé des modalités de mise en œuvre de la nouvelle tarification des séjours de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) pour les[...]
ACCUEIL TEMPORAIRE
;
ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE
;
ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE
;
ETABLISSEMENT POUR PERSONNE AGEE
;
MAINTIEN A DOMICILE
;
MALADIE D'ALZHEIMER
;
ORGANISATION
;
PROJET DE SERVICE
;
STRUCTURE D'ACCUEIL
;
STRUCTURE D'HEBERGEMENT
ACTION SOCIALE
S'adressant aujourd'hui principalement aux personnes âgées présentant une maladie d'Alzheimer ou une maladie apparentée et vivant à domicile, l'accueil de jour vise à resocialiser ces personnes dans le cadre d'un soutien à domicile ; à aider les[...]
ENVIRONNEMENT
;
MISSION
;
POLITIQUE DE SANTE
;
REFERENTIEL
;
SANTE PUBLIQUE
;
SECURITE SANITAIRE
;
TERRITOIRE DE SANTE
SANTE
AGENCE REGIONALE DE SANTE
Dans le cadre de la mise en œuvre aux échelons territoriaux (régional et départemental) des politiques de santé publique, la présente instruction rappelle, en premier lieu, l'importance de la prise en compte des enjeux liés à la santé environnem[...]
CONDUITE A TENIR
;
DECHET HOSPITALIER
;
DISPOSITIF MEDICAL
;
EVENEMENT INDESIRABLE
;
GESTION DES RISQUES
;
HYGIENE HOSPITALIERE
;
INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS
;
INFECTION NOSOCOMIALE
;
MALADIE DE CREUTZFELDT JACOB
;
MATERIOVIGILANCE
;
PROTOCOLE DE SOINS
;
RECOMMANDATION
;
SECURITE SANITAIRE
;
SOIN TECHNIQUE
;
STERILISATION
;
TRACABILITE
SANTE
Abrogeant la circulaire DGS/5C/DHOS/E2 n° 2001-138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels (ATNC), la présente instruction, élabor[...]
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