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; CONTINUITE DES SOINS ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; PLANNING ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAILLes cadres de proximité sont les premiers concernés par l’élaboration des plannings du personnel. À ce titre, ils doivent parfaitement maîtriser la réglementation relative au temps de travail. Ainsi, l’invocation d’une organisation difficile à m[...]Article
; AUDIENCE DU MALADE ; DROIT DU MALADE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURISPRUDENCE ; MALADE MENTAL ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTELa loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 pose le principe de l’audition du patient par le JLD dans une salle aménagée de l’établissement d’accueil, mais la réalité est plus disparate, avec audience en dehors de l’établissement d’accueil dans 30 % de[...]Article
BAHERRE Jessica, Aut. ; LECOMTE Christelle, Aut. ; EGGERS Jérôme, Aut. ; PANFILI Jean-Marc, Aut. ; LANA Sandrine, Aut. ; DONDELLI L, Aut. ; LAMARTINIERE I, Aut. ; LAOUARI S, Aut. ; PERROT C, Aut. | 2018 | p. 32-51; APPRENTISSAGE PAR SIMULATION ; APPROPRIATION ; CADRE DE SANTE ; CHANGEMENT ; COMMUNICATION ; DEMARCHE DE PROJET ; EVOLUTION ; FORMATION PARAMEDICALE ; GESTION DU PERSONNEL ; INFORMATION ; INTERNET ; MANAGEMENT ; MENSONGE ; OBJET CONNECTE ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; QUALITE DES SOINS ; RESEAUX SOCIAUX ; SECRET PROFESSIONNEL ; SERIOUS GAME ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TELEPHONE PORTABLE ; VERITE ; VIE PRIVEELes outils connectés et les échanges qu’ils permettent font partie du quotidien de chacun tant au travail que dans la vie personnelle. Et le monde du soin n’y échappe pas. La technologie se met dorénavant au service des patients, de leur entoura[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JURISPRUDENCE ; SOIN PSYCHIATRIQUEEn 2016, le législateur a encadré les pratiques d’isolement et de contention en soins psychiatriques, et le juge des libertés et de la détention se saisit progressivement des situations d’isolement et de contention, lors de ses contrôles des mes[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTION ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE ; LEGISLATION ; MALADE MENTAL ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; LOI SANTE 2016Par une ordonnance du 24 octobre 2016, no 16-07393, le Premier président de la Cour d’appel de Versailles, statuant sur les conditions d’un séjour d’un patient en chambre d’isolement et application du nouvel article L.3222-5-1 du CSP, créé par l[...]Article
; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DE VISITE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INSTANCE DE RECOURS ; INTERDICTION ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; MALADE MENTAL ; RESPECT ; VIE PRIVEELes proches et la famille ont par principe le droit de visiter une personne en soins psychiatriques, y compris si elle est hospitalisée sans consentement. Il en va de même et réciproquement pour la personne hospitalisée, qui a le droit de recevo[...]Article
; ACCOMPAGNEMENT ; ADDICTION AU TRAVAIL ; ALCOOLISME ; CONDUITE A TENIR ; CONTROLE ; FACTEUR DE RISQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREVENTION ; RESPONSABILITE ; SECURITE DU TRAVAILL'addiction à l'alcool d'un agent public pose un double problème : de santé pour lui-même et de sécurité pour lui et les tiers. Cette situation doit être abordée sur le plan sanitaire, mais aussi sur le plan juridique. De par la diversité de ses[...]Article
; CADRE DE SANTE ; CHANGEMENT ; CULTURE D'ORGANISATION ; DROIT DU TRAVAIL ; ENCADREMENT ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; RESISTANCE ; STATUT DU PERSONNEL ; TELETRAVAILLa France est en retard en matière de développement du télétravail par rapport aux pays scandinaves et outre-Manche. Cependant, depuis 2012, le législateur français prévoit la possibilité de l'organiser dans la fonction publique. [résumé d'éditeur]Article
; CASIER JUDICIAIRE ; CONDAMNATION ; CONDITION D'EXERCICE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENTEst-il possible d'accéder, de rester ou d'être promu dans la fonction publique, en cas de mention d'une condamnation pénale au casier judiciaire ? L'actualité récente a provoqué un débat sur l'accès à la fonction publique hospitalière, dès lors [...]Article
; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; MEDECIN ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RELATION HIERARCHIQUE ; SECRET MEDICAL ; SECRET PARTAGE ; DROITDans un contexte de restrictions budgétaires exacerbé pour le système de soins, il n'est pas inutile de rappeler l'indépendance dont bénéficie le médecin dans l''exercice de l'art'. En effet, il peut être tentant pour l'administration hospitaliè[...]Article
; ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; ANNONCE DU DIAGNOSTIC ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU MALADE ; GRAVITE ; INFORMATION DU MALADE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PRONOSTIC ; RESPECT ; DROITDepuis l'adoption de la loi du 4 mars 2002, le patient est passé du statut d'objet de soins à celui de sujet bénéficiant de soins. L'information que reçoit le patient n'est plus fondée sur un devoir déontologique du médecin, mais découle du droi[...]Article
; ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; COMMUNE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MOTIVATION ; POLICE ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; DROITFace à des troubles manifestes et à un danger imminent pour la sûreté des personnes, le maire peut décider d'un internement psychiatrique provisoire, mais il doit impérativement s'appuyer pour cela sur un avis médical. Cette chronologie qui prév[...]Article
; ABSENTEISME ; CADRE DE SANTE ; CONTINUITE DES SOINS ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EFFECTIF ; GESTION DU PERSONNEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PLANNING ; RESPECT ; ROTATION D'EQUIPE ; SERVICE PUBLIC ; VIE PRIVEE ; PLAN BLANCLes restrictions budgétaires engendrent des difficultés d'organisation dans les établissements publics de santé, en particulier dans la gestion des ressources humaines. L'encadrement doit concilier la continuité du service public et de la sécuri[...]Article
; AUTONOMIE ; CADRE DE SANTE ; CONTRAT DE POLE ; CONTROLE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RELATION HIERARCHIQUE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RESPONSABILITE ; ROLE ; STRATEGIELes établissements publics de santé accordent une place peu reconnue à l'encadrement paramédical. Dans les textes de lois relatifs à l'organisation hospitalière, le personnel d'encadrement paramédical n'apparaît que sous le nom implicite de 'col[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTROLE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU MALADE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTERVENTION ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PREJUDICE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; JUSTICEEn présence de soins psychiatriques sans consentement, les différentes atteintes aux droits des patients peuvent faire l'objet d'une mainlevée par le juge des libertés et de la détention (JLD). Désormais, le contentieux de toute mesure d'interne[...]Article
; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; EQUIPE SOIGNANTE ; EXCLUSION ; FACTEUR DE RISQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HOMME ; JURISPRUDENCE ; MIXITE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOIGNANT ; SPECIFICITE ; STATUT DU PERSONNEL ; VIOLENCELes articles L.4121-1 à 3 du Code du travail, applicables à la fonction publique hospitalière, fixent à l'employeur une obligation de sécurité et de résultat en matière de protection du personnel. Selon leur statut, les fonctionnaires doivent bé[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DU MALADE ; FAMILLE DE MALADE MENTAL ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SURVEILLANCE ; TOXICOMANE ; DROITLa prise en charge de patients toxicomanes en soins psychiatriques s'avère toujours complexe. Indépendamment de leur propre problématique, la cohabitation avec d'autres patients particulièrement vulnérables génère de sérieuses difficultés instit[...]Article
; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CODE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTRAT THERAPEUTIQUE ; DEONTOLOGIE ; DOSSIER DU MALADE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU MALADE ; ETHIQUE ; INTIMITE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOTHERAPEUTE ; PSYCHOTHERAPIE FAMILIALE SYSTEMIQUE ; RESPECT ; SECRET PROFESSIONNEL ; VIE PRIVEE ; TRAVAIL ; ASSOCIATION EUROPEENNE DE THERAPIE FAMILIALE ; SOCIETE FRANCAISE DE THERAPIE FAMILIALELa loi protège désormais le titre de psychothérapeute et le règlement en encadre l'usage. Cependant, certaines pratiques comme les thérapies systémiques soulèvent des questions juridiques essentielles. A ce titre, le législateur n'a peut-être pa[...]Article
; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CERTIFICATION ; DOSSIER DU MALADE ; DROIT HOSPITALIER ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUGE ; LEGISLATION ; QUALITE DES SOINS ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIREL'hôpital est un établissement public administratif qui obéit aux règles classiques de droit public s'appliquant à l'administration. Cependant, son activité est une activité de 'production' de soins comportant des risques spécifiques. Les méthod[...]Article
; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTENTION ; ETUDE CRITIQUE ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATIONLa protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques a évolué avec les progrès scientifiques et en particulier l'arrivée des psychotropes, qui ont permis l'abandon de la camisole physique. La contention et l'isolement deviennent d[...]Article
; CADRE DE SANTE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DU PERSONNEL ; JURISPRUDENCE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAILLe droit applicable en matière de temps de travail résultent à la fois des textes juridiques issus du droit de l'Union européenne et du droit interne ainsi que de la jurisprudence.Il se décline dans de conventions ou accord locaux qui viennent c[...]Article
; DANGEROSITE ; DETENU ; DROIT DE LA SANTE ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MALADE MENTAL ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ; ORGANISATION SANITAIRELa prise en charge des détenus atteints de troubles mentaux interroge au titre de la qualité des soins, et la sécurité constitue une difficulté majeure qui se traduit de plusieurs manières : difficulté de prendre en charge le détenu souffrant ma[...]Article
; DOMMAGES ET INTERETS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; PSYCHIATRE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RISQUE ; DROITL'affaire qui intéresse le CHS Edouard-Toulouse de Marseille et qui met en cause le Dr C. est à la fois emblématique d'un certain état d'esprit et préoccupante pour les professionnels. En effet, la mise en cause de la responsabilité indemnitaire[...]Article
; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU MALADE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INTIMITE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MAJEUR PROTEGE ; MALADE MENTAL ; RAPPORT SEXUEL ; RESPECT ; SEXUALITE ; VIE PRIVEE ; VULNERABILITE ; DROITLes relations sexuelles en institution psychiatrique relèvent de l'intimité de la vie privée, ce qui constitue une liberté individuelle protégée comme telle et une interdiction générale est abusive. [résumé d'éditeur]Article
; ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; AUTONOMIE ; AUTORITE PARENTALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DECISION ; DISCERNEMENT ; DROIT DU MALADE ; ENFANT HOSPITALISE ; ENFANT MALADE ; GRAVITE ; MINEUR ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RESPECT ; SOINS PALLIATIFS ; VOLONTE ; DROITEn présence d'un mineur doué de discernement, sa volonté doit être prise en compte par le médecin quelle que soit sa forme d'expression, y compris contre l'avis des parents. Cependant, l'avis divergent des parents ne signifie pas forcément qu'il[...]Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN AMBULATOIRE SOUS CONTRAINTE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; DROIT ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; LOI DU 5 JUILLET 2011Vst va publier en deux parties cette réflexion sur le statut et les risques juridiques des soins ambulatoires sans consentement. Cette première partie propose une approche globale de la question, un état des lieux de la jurisprudence.Article
; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTROLE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DU MALADE ; ETUDE CRITIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTERVENTION ; JUGE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; JUSTICEEn matière de soins psychiatriques sans consentement, le juge judiciaire intervient seulement de plein droit a posteriori, au titre du contrôle du fond et de la forme des décisions prises par une autorité administrative. Le législateur s'est ins[...]Article
Le patient atteint de troubles mentaux peut-il consentir à des soins administrés par un praticien qu’il n’a pas choisi ? Le colloque singulier en psychiatrie peut-il s’accommoder du non-respect de ce principe ? Je propose ici quelques réflexions[...]
