Guide des archives hospitalières : législation et réglementation

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Ce deuxième volume propose les ressources nécessaires à la bonne gestion des archives de vos établissements hospitaliers.

  • La législation reprend tous les textes, abrogés ou en vigueur, utiles dans votre pratique.
  • Les documents de référence proposent rapports, recommandations, normes et articles de jurisprudence.
  • Une sélection d’ouvrages ou de références d’articles vous permet de vous perfectionner sur le sujet.
  • Une sélection de sites sur les archives complète cette rubrique.

Les liens vers le texte intégral ont été ajoutés chaque fois que cela a été possible. Les références sont classées par ordre chronologique suivant le plan de classement : collecte, conservation, communication.

Pour signaler tout oubli, modification ou erreur, veuillez contacter :
Sabine Jean-Feydel – Service des archives, Centre Hospitalier Alpes Isère

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Les informations sont à jour au 15 juillet 2018.

Vous pouvez télécharger l’intégralité du guide des archives hospitalières volume 2, ou chaque fiche séparément.

M - Guide_Archives_compil_vol2_201402

 

Guide des archives hospitalières – volume 2 – Juillet 2018