Direction des soins : Conserver, archiver, supprimer

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Pour en savoir plus, consultez son tableau de gestion réalisé par le réseau des archivistes d’Ascodocpsy.

Un tableau de gestion définit les documents produits et reçus par un service en fonction de son organisation. Il fixe pour chacun de ces documents, les durées d’utilité administrative (DUA) et préconise, à l’issu de cette DUA, le sort final : trier, détruire ou conserver.

La loi du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière introduit dans le Code de la santé publique la création du service de soins infirmiers dans chaque établissement.
Le tableau de gestion Direction des soins recense les documents d’activité de la Direction de soins ainsi que ceux émanant de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico Techniques (CSIRMT) plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.
Le présent tableau de gestion propose un recensement des principaux documents produits par une direction des soins. Il n’a pas la prétention de regrouper de façon exhaustive l’ensemble des documents qui circulent dans cette entité, chaque organisation étant spécifique.