Vous trouverez ici les 10 derniers textes officiels et les 10 dernières publications en psychiatrie.
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Textes officiels

Avis du Conseil d'Etat n° 332716 du 22 janvier 2010
JOURNAL OFFICIEL n°33 du 9 février 2010

Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire
JOURNAL OFFICIEL n°33 du 9 février 2010

Loi n° 2010-121 du 8 février 2010 tendant à inscrire l'inceste commis sur les mineurs dans le code pénal et à améliorer la détection et la prise en charge des victimes d'actes incestueux
JOURNAL OFFICIEL n°33 du 9 février 2010

Arrêté du 4 janvier 2010 portant publication des tableaux de bord nationaux des indicateurs socio-économiques afférents aux établissements et services mentionnés au 5° (b) de l'article L. 312-1-I du CASF
JOURNAL OFFICIEL n°32 du 7 février 2010

Arrêté du 26 janvier 2010 fixant le montant de la dotation globale de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation pour l'exercice 2010
JOURNAL OFFICIEL n°31 du 6 février 2010

Arrêté du 13 janvier 2010 fixant le règlement intérieur type devant être adopté par les comités de protection des personnes
JOURNAL OFFICIEL n°30 du 5 février 2010

Décret n° 2010-114 du 3 février 2010 relatif au comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
JOURNAL OFFICIEL n°29 du 4 février 2010

Arrêté du 20 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2008 pris pour l'application de l'article R. 1311-3 du code de la santé publique et relatif à la formation des personnes qui mettent en oeuvre les techniques de tatouage par effraction cutanée et de perçage corporel
JOURNAL OFFICIEL n°28 du 3 février 2010

Arrêté du 20 janvier 2010 relatif à la déclaration préalable de prestation de services pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme
JOURNAL OFFICIEL n°28 du 3 février 2010

Arrêté du 20 janvier 2010 relatif à la déclaration préalable de prestation de services pour l'exercice des professions de conseiller en génétique, préparateur en pharmacie, préparateur en pharmacie hospitalière, infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, ergothérapeute, psychomotricien, orthophoniste, orthoptiste, manipulateur d'électroradiologie médicale, audioprothésiste, opticien-lunetier et diététicien
JOURNAL OFFICIEL n°28 du 3 février 2010

Publications

Rapport d'enquête consacré à 'la mort à l'hôpital'
LALANDE F/VEBER O , 2010

Respect des droits des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer en EPHAD. 2ème partie : la vie dans l'établissement
FREMONTIER M/PALERMITI F/LACOUR C/MAHE I/BOSQUET A/EYNARD C/MARSHALL M/DONNELLY E/CHARRAS K/VILLEZ M/FONTAINE D , 2010 - LA LETTRE DE L'OBSERVATOIRE DES DISPOSITIFS DE PRISE EN CHARGE ET D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MALADIE D'ALZHEIMER , vol. janvier , n°13

Respect des droits des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer en EPHAD. 1ère partie : l'entrée en établissement
PALERMITI F/DUGUET AM/LEFEUVRE DARNAJOU K/CHARLANNE D/GUISSET MARTINEZ MJ/GZIL F/FONTAINE D , 2009 - LA LETTRE DE L'OBSERVATOIRE DES DISPOSITIFS DE PRISE EN CHARGE ET D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MALADIE D'ALZHEIMER , vol. octobre , n°11

La maltraitance 'ordinaire' dans les établissements de santé. Etude sur la base de témoignages
COMPAGNON C/GHADI V , 2010, 97p.

Grandir en situation transculturelle
MORO MR , 2010, 62p.

Etablissements et services pour adultes handicapés. Résultats de l'enquête ES 2006 et séries chronologiques 1995 à 2006. Tome 1 et tome 2
MAKDESSI Y Dir./MAINGUENE A , 2010, [s.p.]p. - SERIE STATISTIQUES , n°141

Mesurer statistiquement la dépression : enjeux et limites
MORIN T , 2010, 41p. - SERIE SOURCES ET METHODES , n°9

La démographie médicale à l'horizon 2030 : de nouvelles projections nationales et régionales détaillées
ATTAL TOUBERT K/VANDERSCHELDEN M , 2009, 66p. - DOSSIERS SOLIDARITE ET SANTE , n°12

L'autisme : de la recherche aux pratiques. Colloque Fondation de France
CHARHON F/FALISSARD B/BARTHELEMY C/BODDAERT N/BOURGERON T/PHILIPPE A/WEBER G/RABEHARISOA V/MAGEROTTE G/ROLAND MANUEL G/LAPUYADE S/LAZARTIGUES A/AUSSILLOUX C/WILLAYE E/AMY MD/CONSTANT J/MUNNICH A , 2009, 39p.

Les inégalités sociales de santé : sortir de la fatalité
LANG T Dir./BADEYAN G/CASES C/CHAUVIN P/DURIEZ M/GREMY I/HALLEY DES FONTAINES V/JOUGLA E/OLIER L , 2009, 101p.

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